Passer au playerPasser au contenu principal
Assemblée nationale
  • il y a 5 ans
Rapport sur l’évaluation de l’application de la loi n°2011-814 du 7 juillet 2011relative à la bioéthique

Catégorie

🗞
News
Commentaires

Recommandations

  1. Présidentielle 2027 : « Je pense que François Hollande ne sera pas candidat», prédit Pierre Jouvet
    Public Sénat
    il y a 5 heures
  2. Brigade de protection des mineurs : un traitement des dossiers trop long ?
    Public Sénat
    il y a 21 heures
  3. Afghanistan "Il n'y a plus aucune protection des femmes"
    Public Sénat
    il y a 21 heures
  4. Rembob'INA - Alain Delon, acteur et producteur d'exception
    LCP Assemblée nationale
    il y a 5 jours
  5. Audiovisuel public : les secrets d'une commission
    LCP Assemblée nationale
    il y a 5 semaines
  6. Augmentation de la pauvreté : Représentants de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ; Représentants de la Fondation pour le Logement des Défavorisés - Jeudi 3 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 4 jours
  7. Augmentation de la pauvreté : Représentants du Collectif « Alerte » ; Représentants de la Croix-Rouge française - Mercredi 2 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 5 jours
  8. Augmentation de la pauvreté : M. Serge Paugam, directeur de recherche au CNRS ; Représentants de la DREES - Mercredi 2 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 5 jours
  9. 2ème séance : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public (« RIPOST ») (suite) - Jeudi 9 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 3 semaines
  10. 2ème séance : Protection des enfants (suite) - Jeudi 16 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 6 semaines
  11. DébatDoc - Fronts populaires: d'hier à aujourd'hui...
    LCP Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  12. "La vision ultra-marine de la décentralisation", Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris -1 Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL_@IDETCOM_40ans_décentralisation_7_M_Verpeaux
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  13. "La démocratie locale : de son absence à l’abstentionnisme", Virginie Donier, Professeure de droit public, Université de Toulon, Présidente du conseil scientifique du GRALE_@IDETCOM_40ans_décentralisation_6_V_Donier
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  14. "Les groupements de communes, un bilan de l’intercommunalité", Bertrand Faure, Professeur de droit public, Université de Nantes_@IDETCOM_40ans_décentralisation_5_B_Faure
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  15. 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection des enfants (vote solennel) ; Protéger les mineurs des réseaux sociaux (CMP) - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  16. Les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France - présentation du rapport d'enquête - Jeudi 23 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  17. 2ème séance : Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public (CMP) ; Patrimoine immobilier de l’État (CMP) - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  18. Commission des lois : Décision de classement ou d’examen de pétition ; M. Laurent Nuñez, ministre de l’Intérieur ; Règlements Européens - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  19. Maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique : Mme Stéphanie Léger, présidente du RFVE ; Mme Rozenn Merrien, présidente de l'Andev, et M. Gabriel Fraga, vice-président - Mercredi 22 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  20. Augmentation de la pauvreté : Représentants de l'association « Les Oubliés de la République » - Mercredi 22 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  21. Commission des finances : Mme Catherine Pégard, ministre, sur les conclusions du rapport d’évaluation des politiques publiques sur le crédit d’impôt cinéma et du rapport sur les taxes sur les services vidéo - Mercredi 22 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  22. MECSS : Répartition des dépenses entre l’assurance maladie obligatoire et l’assurance maladie complémentaire - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  23. Commission des finances : Lutte contre l’évasion fiscale ; Mme Amélie Verdier, directrice générale des finances publiques - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  24. 1ère séance : Protection des enfants ; Protéger les mineurs des réseaux sociaux ; Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public ; Patrimoine immobilier de l’État - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  25. Augmentation de la pauvreté : Mme Sophie Thibault, présidente de la 5ème chambre de la Cour des comptes, et M. Arnaud Oseredczuk, président de section - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines