- il y a 8 mois
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00:03Pour l'investissement, sur les dépenses totales de l'investissement, c'est 8,464,078.
00:18Pour avoir le détail des projets ou l'achat de matériel, il faut prendre les comptes,
00:2520, 204, 21 et 23, et c'est ce qu'on a vu dans les différentes commissions financières.
00:36Pour les recettes, il y a le chapitre 10 pour les fonds d'hiver et les réserves,
00:46les subventions d'investissement, qui sont assez importantes dans les conditions.
01:04Donc, vous avez tous les investissements prévus.
01:09On a financé à presque 20 000 euros.
01:12Les investissements prévus en dessous de 20 000 ne sont pas sur le document.
01:17Donc, il y a, je vous rappelle, toute la partie récurrente.
01:19Ça coûtera 1 500 000 euros.
01:22On prend une fois les aides reçues.
01:26Et autrement, il y a les gros projets, comme Aquareb, le boulevard de Quintière, la gare,
01:32et puis la peine qui va arriver, puis le parti de la gare et le boulevard de Quintière.
01:43Pour le plan simplifié, les investissements hors travail au régime,
01:49c'est 5 654 180 euros.
01:53Et remboursement de la dette.
01:55Et donc, on arrive à 7 260 680 euros.
01:59Donc, financé par 1 830 800.
02:03Un auto-financement.
02:05Alors, le report des excédents de 2025, et il reste à la visite, là,
02:10366 300 euros.
02:13Un accès d'aménagement et le FCTBA, donc, en fait, 110 800.
02:20Une session d'immunologisation, une vente, pour 100 000 euros.
02:26Subvention, plus remboursement, enfin, le montant du centre de santé pour 2 147 1854.
02:33Et donc, emprunt, y compris le report de 500 000 euros de 2025, pour 2 313 824.
02:44Ce qui veut dire qu'on prévoit un peu plus de 1 8, si jamais tout était réalisé.
02:52Mais c'est jamais le cas, parce que tout à l'heure, c'était à peu près 65-26%.
03:01Donc, ce qui devrait donner, donc, l'endettement 31 12 2025, 12 138 848.
03:11En 2026, 100 nouvelles emprunts, 11 757 383.
03:17Donc, l'endettement par habitant, 100 nouvelles emprunts, 1132.
03:22Et avec que l'emprunt des GT, ça serait la ligne 306.
03:26Et ce sera passable.
03:28Ce sera un petit peu, forcément.
03:33L'emprunt, c'est les 500 000 euros ?
03:36Comment ?
03:37L'emprunt, c'est les 500 000 euros qu'on peut utiliser la dernière ?
03:40Non, non, c'est les 2 millions.
03:42Ah oui, 2 millions de cent.
03:46En fait, souvent, on contracte un emprunt et on utilise ce qu'on a besoin.
03:54On va tous les années.
03:56Et puis, on peut faire un grand premier niveau, mais c'est pas besoin qu'il nous a besoin de
03:59ça.
04:03Juste pour rappeler, quand même, que ça ne nous a pas échappé que c'est le dernier conseil municipal de
04:10ces mandats de Turin.
04:12Et je tiens à remercier quand même que vous avez vu les investissements de l'ouverture de Paris, de la
04:16guerre de Thème.
04:18Si on arrive à faire ces investissements-là, c'est grâce aussi aux subventions du département, de la région et
04:25de l'État.
04:26Parce que quand vous vous souvenez, quand on a passé ces défis dans ce banc-là, au sein de l
04:33'Assemblée,
04:34on arrive à des députés de subventions qui n'étaient pas très aidés.
04:39Autrement, on n'a pas pu le faire, c'est ça.
04:41Et à cette occasion-là, je tiens à remercier les services.
04:43Ils seraient allés les chercher, parce que c'est le temps pas du ciel.
04:46On fait les chercher.
04:48Et je tiens à remercier aussi les collectivités, c'est-à-dire que le département de la région,
04:52et puis l'État aussi, pour leur bienveillance sur la ville de l'oublier, quand même,
04:56que le ville a fort centralité, qui a besoin d'un petit peu d'aide aussi.
05:01C'était une petite parenthèse que je voulais faire, c'est ce qu'il y a.
05:04J'espère que je vous ai partagé.
05:08Bien sûr que vous.
05:16Il y a des questions ?
05:18Pas de questions ?
05:19On va passer au jeu de 6 ans.
05:23On le voit peut-être.
05:25On le voit peut-être.
05:26On le voit peut-être après.
05:28Ok, allez-y.
05:31J'ai une lotissement.
05:33Il y a une section de fonctionnement.
05:40Ah oui.
05:41Donc celui qui était sur l'Adias,
05:44donc il n'était pas la bonne version,
05:48donc c'est le document que vous avez sur la page.
05:50Ah oui, c'est le document que vous avez sur la page.
05:57C'est le document qu'il y a sur la page.
06:05Vous avez sur la page.
06:12C'est le document qu'il y a sur la page.
06:20Ils sont en cours, mais ils ne sont pas payés. Et autrement, pour les charges de déchirme courante, c'est
06:29un critiquement un peu particulier, mais ça permettra, si les coûts et les autres ont eu, que l'excédent soit
06:37reversé au prochain budget de la ville en 2020.
06:47Et pour la partie d'investissement, il y a le report, le 100 000 et le 730, et l'autre
06:55nombre, c'est des opérations d'or. Il est noté un emprunt de 300 000 euros 730, mais à part
07:03le premier emprunt, quand ils sont arrivés, on n'a jamais fait d'emprunt après.
07:09C'est simplement pour équilibrer les sections.
07:17Donc, il y a ce jour, il y a trois compromis par exemple, et il reste deux minutes sur une
07:23tranche.
07:28Donc, mesdames et messieurs de la presse, vous pouvez essayer d'aller se rendre au moment qu'il ne reste
07:32plus de deux qu'il faut se caisser.
07:46Alors, pour le dernier budget, le centre de santé.
07:54Donc, en partie, le centre de santé, c'est une décharge à l'affaire générale.
07:59Donc, c'est une décharge générale.
08:03Donc, c'est une décharge générale.
08:11C'est une décharge générale.
08:18C'est une décharge générale.
08:36de santé. Et donc, on a un budget de 375 en fonctionnement. Et en investissement, il n'y
08:53a simplement une prévision pour l'achat de matériel. Voilà comment ça s'équilibre.
09:11On retrouve également une somme pour rembourser, dépensée par la ville, qui devrait être
09:16remboursée par le centre de santé. Et dans les recettes d'investissement, sont inscrits
09:21le sol positif reporté de l'exercice précédent, le FCTBA, l'empreinte pour l'équilibre
09:25de l'exercice. Il est plus amortissé dans le chapitre.
09:40Est-ce que cela suscite des prises de parole, s'il vous plaît ?
09:46Je veux vous remercier, mais c'est ce qu'on a fait. Je ne peux pas vous synthétiser
09:51quand même, notamment dans le budget principal. Vous avez bien compris que c'est la carte
09:57qui va nous guider dans les années futures. C'est surtout ça qui compte, parce que le
10:05risque de ça, il est mis, il emballe un peu moins, parce que la carte, hop, et on retire
10:12ses libérations d'écriture et des amortissements. Donc il faudra absolument qu'on m'attienne
10:17cette carte-là. Il faudra que les deux lignes, on va voir l'aile, l'aile à dire, si on
10:24peut continuer à investir modérément. Parce que je ne comprends pas ça. On regarde un peu
10:30des bonnes nouvelles, mais ce qui se parlait sur les mesures prises par le temps pour
10:37le déficit du pays. Donc il faudra qu'on soit prudent, toujours très, très affectif
10:44et les mesures, ils ont dissipé correctement. C'est-à-dire qu'on va se passer du jour
10:49à l'enfin, mais les dernières mesures, elles ont été prises avec le temps.
10:52Oui, c'est-à-dire qu'on va se passer du jour à l'enfin.
11:21On commence par le budget principal de la ville pour le mois de 2026. Est-ce que
11:28il y a des effets contraires à l'adoption de ce budget ? Est-ce qu'il y a des
11:35abstentions ?
11:37Qui a mis des abstentions ? C'est bon, vous avez mis des abstentions ? Je vous remercie
11:43que c'est pareil, vous pouvez motiver votre choix. Et on va passer enfin au dernier budget.
12:13dans le budget d'adoption du lotissement à 1926. Est-ce qu'il y a des années
12:18contraires à des abstentions ? Je vous remercie. Merci de ce soir-là.
12:26Merci de ce soir-là. Je vous remercie. Malgré les contraintes un peu de la VGF avec
12:34de la VGF, on commence à prendre le réseau. Et je dirais ça pour les futurs élus
12:41qui vont siéger les ministères principales. Enfin, ce robot final, en fait, vous allez
12:46essayer de faire ça. Donc, voilà. Ceci étant dit, on va passer le sujet de la VGF. Alors,
12:58je n'assomplais en 10 juin numéro 5, c'est le vote des subventions de la VGF.
13:04Merci. Et je vais laisser la parole à la rédition.
13:13Alors, juste avant, il faudra quand même qu'il y a des élus ici qui participent à différentes
13:20associations. Il y a quelques noms qui sont affichés sur la deuxième thèse. Et je crois
13:30qu'il y a M. Bosson aussi qui est au judo. M. Renan, si qu'elle est au Ménèque, vous
13:37seriez parti du Conseil. Vous êtes membre, M. Renan ?
13:40Oui, Ménèque. Oui. D'accord, je ne crois pas. Parce qu'on voit ce qui
13:46concerne nos amis de Ménèque. Même le trésorerie. Surtout pas de risque.
13:55Est-ce qu'il y a d'autres ? Est-ce qu'on a plus oublié d'autres ? Je
13:59vous remercie.
14:00Je vous remercie. Je vous remercie. Je vous remercie.
14:03Je vous remercie. Je vous remercie.
14:04Chaque année, nous retournerons des subventions municipales.
14:07Cette année, c'est la l'année 26. Donc il est proposé au Conseil municipal
14:11d'accorder les subventions au regard du tableau figurant en pièces le joint.
14:16Alors, vous avez pu lire la pièce le joint. Comme chaque année, nous avons
14:21différentes associations qui transmettent des demandes de subventions.
14:29Je ne vais pas tout vous lire. En tout cas, vous avez des thèmes dans ce tableau,
14:34notamment dans l'habitat des employés, des associations qui rendent l'image
14:41de la ville positive. Vous avez aussi le CCAS, les diverses associations
14:48qui oeuvrent aussi pour la ville mondiale, les écoles, les devoirs de mémoire,
14:56des anciens combattants. Nous mettons une subvention tous les ans de 2 500 euros.
15:04La santé, votre livre, que la ville aussi finance. Et puis, vous avez des associations
15:10de solidarité qui sont aussi ALDEAC et également le sport.
15:18pour un total général de 389 168,80 euros. C'est à peu près la même somme que nous avons
15:28cette année au froidier aux différentes associations. Ces associations, comme vous le savez,
15:36chaque année, on leur remet un dossier au moment du forum. Derrière, on leur demande des comptes,
15:43le bilan moral et financier. Et à partir de là, la commission des subventions,
15:48la commission des subventions, à laquelle participent certains membres élus, rédigent ce tableau de subventions.
15:59Voilà, pour les subventions, rien de nouveau. Il y aura de nouvelles associations.
16:09Si vous avez des questions.
16:14Rappelez madame au programme qu'on a maintenu tellement les subventions aux associations.
16:20Ce n'est pas le cas de toutes les politiques.
16:23Et j'espère qu'on sera possible ainsi, parce qu'il suffit de vous rappeler.
16:28Il y a un peu de la presse. Il y a beaucoup de solidité. Il va commencer à baisser sérieusement
16:36les subventions.
16:37On a vu le choix politique que l'on va vous dire.
16:40En l'espérant qu'on puisse continuer à suivre.
16:43Jusqu'au mal que c'est un total de 380 000 euros.
16:47Il faut neutraliser quand même la subvention du stress.
16:50C'est une subvention d'équilibre.
16:51Donc, en réalité, pour les différentes associations sportives ou culturelles,
16:58ou autres, ça fait des 100 personnes.
17:01Non.
17:04Non, monsieur Renan.
17:05Non, monsieur Renan.
17:06Ah oui, je ne m'envoie pas.
17:09Parce que...
17:11On a dit que vous avez du Génèque cette année.
17:15Le vélo du Génèque.
17:17Est-ce qu'elle a été faite ?
17:19C'est le petit dé是什麼 ?
17:22Non, vous avez pas de végé.
17:22Hein ?
17:23Vous avez le vélo ?
17:25Ça y est.
17:30N'est-ce que c'est ça que vous voulez dire ?
17:33Oui.
17:34Ah, oui.
17:35Non, non, c'est pas la même chose.
17:37Non, non ?
17:37C'est pas la même chose.
17:39La même chose.
17:41La concitcrise, c'est la femme qui...
17:42La concitcrise, elle est en 5ème ligne.
17:45Elles sont inquièdées, tu ne c'est pas moi.
17:476ème ligne.
17:49C'est pas moi.
17:52C'est l'association qui arrive là-dessus.
17:54C'est la crise soumise.
17:57Non, mais là, je ne suis pas concerné.
18:02On va reprendre la situation.
18:06Est-ce qu'il y a un dossier de déposé ?
18:08Non, pas moi, je vais vous poser.
18:09Peut-être que vous n'avez pas besoin de la force de déposé.
18:13Il y a deux associations, en fait, comme on est.
18:15Il y a le quartier et le quartier.
18:18Il y a une autre panique, on va regarder ça.
18:22Et puis, la prochaine assemblée, on peut, au fur et à l'Assemblée,
18:28on peut mettre, comment faire ça ?
18:32On peut juste prendre une décubération.
18:34Là, même si la somme est minime, c'est comme ça.
18:38On l'a déjà fait.
18:39Il y a déjà fait des dossiers, sans qu'on ne s'y ait pas de retard.
18:44Mais à mon avis, il n'y a pas eu de dossiers.
18:58Est-ce qu'il y a d'autres remarques, s'il vous plaît ?
19:02S'il vous plaît, on va pouvoir adopter d'autres questions.
19:10Est-ce qu'il y a des avis conférents ?
19:12Qu'il y a des abstentions, je vous remercie.
19:31Pour l'amortissement des immobilisations, c'est un point important,
19:37parce que ça joue, bien sûr, sur les opérations d'ordre dans le budget.
19:44Et il y a quelques modifications.
19:48Alors, pourtant, on a pris la délibération, le 6 novembre 2025.
19:54Alors, il y a un, sur le 204-412, subvention d'équipement nature, bâtiment et installation,
20:04c'est duré 15 ans.
20:05Et sur le compte d'amortissement prévu, il y a 280-4412.
20:10Sur le 21-328, construction d'autres bâtiments privés, duré 20 ans.
20:16Et donc, on compte de l'amortissement 281-328.
20:20Et sur le 21-570, autre matériel d'églage d'incendie et de défense civile, 50.
20:28Compte d'amortissement 281-568.
20:32Et de plus, il est proposé de ne pas amortir l'article 21-570, c'est-à-dire autre construction.
20:39Alors, l'Assemblée est invitée à délibrer.
20:42Donc, on a pris, notamment pour les bâtiments, un amortissement sur les bâtiments.
20:50Et en fait, nous ne serons pris en compte que les bâtiments qui génèrent des recettes avec les bâtiments.
21:01Ok, merci M. Scroix.
21:03Là, il n'y a rien de 9 à l'Ouest, c'est une priorité d'amortissement qu'on peut
21:08retrouver, la même raison, les soucis.
21:12Est-ce qu'il y a des avis qu'on perd relative à ces durées d'amortissement des absenctions ?
21:19Je vous remercie.
21:21Allez-y, vous pouvez la tâche 10.
21:25Admissions de nos valeurs, M. Scroix.
21:28Donc là, il y a le prisonnier, M. Dorquette, le compte à public, par exemple, c'est un laississement de
21:34dette sur le budget d'avis pour un montant de 719 euros.
21:39Donc en effet, l'ordonnance de rétablissement personnel sans l'utilisation judiciaire a été émise.
21:45Et donc, il est proposé d'inscrire cette somme en crédence éteinte.
21:49Donc ça, c'est le premier point.
21:51Et le deuxième point, c'est pour un montant, par exemple, de 3 469 euros 90, et d'inscrire cette
22:03somme à l'article 6541 en crédence admise en nombre de l'euros.
22:14Il est proposé au Conseil municipal de libérer sur cette demande-là, si vous avez le contraire, les observations, que
22:21je vous remercie.
22:23Alors, on est toujours en page 10 de la partie foncière.
22:28Madame la première juin, je vais vous dresser le bilan des opérations de l'EUA, année 2025.
22:59Merci.
23:26Donc, pour Raphaël, dans ces opérations de cession et l'acquisition,
23:32nous avons, en fait, au sein de l'EU de Cornois, l'ancien parking fait sur la gaz à verre,
23:38donc qui était une session à l'EUO-Saint-Denisie, à l'entreprise Carimallou,
23:42donc ça, c'était dans le projet de valorisation des harins et de l'ex-bâtiment mat, qu'on appelle
23:49la gaz à verre.
23:50Donc, tout cet ensemble-là qui a été rénové, il y avait aussi la question des parkings.
23:56Dans un autre projet, celui de l'EU des Rando, au niveau du lotissement domaine de Bonin,
24:03la ville, à la demande de la SCI domaine de Bonin, donc de la SCI qui a créé ce lotissement,
24:10il leur restait des parcelles qui n'arrivaient pas à vendre, qui ont été proposées à la ville.
24:15Comme la ville travaillait sur le parcours de l'EU des Rando, on a créé un intérêt à acquérir à
24:22l'EUO-Saint-Denisie,
24:23ces parcelles, pour la continuité, pour la formation de cette ville.
24:28Au niveau de la poste, là, c'est l'acquisition par le DR, donc je rappelle, le DR a acquis
24:34le bâtiment,
24:35donc ils ont la chance, ils ont la meilleure propriété, et la ville, là, bénéficie de l'usprit pour un
24:43euro,
24:44c'est-à-dire que le bâtiment de la poste a toujours en location l'agence postale et bancaire,
24:50et c'est la ville qui touche les lois de l'agence postale et bancaire, et non pas l'EPF.
24:56Nous avons aussi des sessions de terrain, donc du terrain viabilisé dans le domaine du Ménet,
25:02où nous avons deux sessions. Au niveau de Euréden, donc là, c'est près de 2 000 m2 qui ont
25:10été acquis,
25:11donc là, on se situe dans le quartier de la gare, et c'est pour le projet du thème,
25:16donc de la gare de Thiers, vous vous rappelez, le thème qui est un peu plus au nord de la
25:21gare,
25:22sur le terrain de ex-Euréden, donc que la ville a acquis.
25:28Nous avons également fait une acquisition par prévention d'une parcelle dans le parc des Tisserands,
25:37donc au bout d'un parc des Tisserands, mais ça, c'est dans le cadre de la réhabilitation du cheval
25:41blanc,
25:42puisque c'est l'EPF qui a acquis, je le rappelle, le cheval blanc pour créer du logement,
25:48et donc nous avons du mal, en fait, à faire venir un bailleur, puisque si on n'a que la
25:55rénovation,
25:56c'est très délicat pour un bailleur de venir espérer équilibrer son opération,
26:01d'où la préemption sur cette parcelle, pour qu'il y ait un mix neuf et rénovation,
26:07et en effet, ce sera plus facile de sortir de l'opération de l'achement.
26:12Après, c'est une petite session de 90 euros, de 240 euros,
26:17là, c'est dans le cadre d'une installation d'une forme,
26:20pour accéder au niveau du boulevard Victor-Etienne, au restaurant, encore.
26:27Donc, il y a une petite range sur le côté,
26:29donc il y a des sessions aussi, plus de petites entreprises.
26:33Et enfin, dans le cadre de la zone étonnée,
26:37de l'impasse du droit de l'avion,
26:39donc, c'est-à-dire une évolution de société, d'entreprise,
26:43une session du fonds d'impasse, ça nous dit la commune.
26:50Voilà. Est-ce que vous avez des questions ?
26:53Voilà.
26:56Merci, Mme Boulogneau.
26:58On a déjà évoqué ces...
27:00Tous ces sujets sont très...
27:01Ces sujets là.
27:02Mais c'est vrai que c'est un rappel, en fait,
27:08je vous propose donc de prendre acte de ces opérations immobilières
27:13et d'approuver le bilan des opérations immobilières
27:15pour l'année 2025,
27:16qui sera annexé au compte administratif.
27:19C'est votre conflit actif.
27:21Appuyez bien, vous confiez sur vos notes.
27:25Est-ce qu'il y a des années contraires ?
27:27Des abstentions ?
27:29Je vous remercie.
27:30Si vous pouvez continuer, Mme Boulogneau.
27:33Vous avez dit que là, en 2026,
27:36et là, on commence l'animation,
27:38donc je vous conseille par l'acquisition d'une propriété.
27:41Est-ce que c'est le système de s'avance ?
27:43On est ici sur la photo.
27:46Donc là, en fait, on se situe sur l'île de la Poste,
27:50donc dans le cadre, en fait, de l'ensemble
27:54de réaménagement total de l'île de la Poste,
27:57donc qui comprend le futur aménagement,
28:01le logement, donc sur ce qu'on appelle
28:03la place secrétaire,
28:04côté de Montcontour,
28:07et donc l'achat par l'EPF
28:11de l'établissement de la Poste.
28:14Donc nous avons travaillé,
28:16donc on travaille évidemment sur le bâtiment,
28:18sur la production de logement,
28:20sur la production aussi de locaux commerciaux,
28:23mais qui dit logement et qui dit locaux commerciaux
28:27dit forcément stationnement.
28:29Donc l'intérêt pour la ville de racheter la Poste
28:32était en effet d'avoir la main sur l'exemple de tri
28:38pour pouvoir gérer une nouvelle offre,
28:41mais également pour pouvoir récupérer
28:43les stationnements de l'ancien centre de tri.
28:46Mais nous avons aussi eu l'opportunité,
28:49parce que la maison était en vent,
28:50de la petite propriété qui est en la petite barrette nord,
28:54là en rouge,
28:55donc c'est la propriété monsieur et madame Tate,
28:58qui ont mis en vent cette propriété.
29:00Comme nous avons été mis au courant,
29:02nous avons proposé de la racheter
29:05pour en fait récupérer le fond de jardin,
29:08à la partie du fond de jardin,
29:10pour venir créer six nouvelles places de stationnement.
29:12Et bien entendu, il n'y a pas la propriété de la maison,
29:15donc il va être mis en vent en ce début de l'année.
29:19Mais bien sûr, cette maison garde un morceau de jardin.
29:22Donc là, il y a une maison de vie
29:25avec stationnement et un petit jardin,
29:27donc qui est l'idéal en fait pour...
29:29Vous voyez, sous les flancs,
29:31c'est un petit carré rouge,
29:34sur la partie gauche du rectangle,
29:36où il y a la continuité,
29:38vous voyez,
29:38il y a une certaine logique à l'étonne du parcours.
29:44Donc, monsieur Mer expose à l'incendie
29:46que dans le cadre de l'aménagement de l'île,
29:48de la poste et de la reformation des friches,
29:51la ville soit accélée d'une maison d'habitation,
29:54la maison de 107 mille carrés,
29:56située au 7 avenir des combattants,
29:58dont les références cadastrales sont les suivantes,
30:01à E-1801,
30:02à E-2201,
30:04d'une totalité de 268 m².
30:07Cette acquisition permettrait,
30:09dans un premier temps,
30:10de conserver les enquêtes
30:11d'environ 135 m²,
30:17pour trouver six places de stationnement
30:19nécessaires pour l'aménagement de l'île et de la poste
30:22et la réconversion de la flouche
30:23qui est dans un seul temps,
30:26que le vent de l'île.
30:27Donc, on date de 29 janvier,
30:29donc vous voyez, c'est très récent,
30:31M. et Mme Lidard doit checker la proposition d'offre de la ville
30:34au prix de 99 500 euros.
30:37Il est précisé que la ville prendra à sa charge
30:39les frais de commission d'agence immobilière
30:42à hauteur de 6 000 euros TTC
30:43et les frais de notaire.
30:49Des remarques, des questions ?
30:51Donc, le conseil municipal est invité à valider l'acquisition
30:56des parcelles AE-191, AE-229,
31:00une surface totale de 368 m²,
31:03correspondant à une maison d'habitation de 107 m²,
31:06située 7 à 1 des combattants,
31:08appartenant à M. Ida, Franck et Christine,
31:11au prix de 99 500 euros.
31:15Précisé que tout frais vignéant à cette réquisition,
31:18notamment les frais de commission d'agence immobilière,
31:21pour finir de le proposer,
31:22et les frais de rédaction d'actes
31:24et de droits de publicité financière,
31:26seront supportés par la commune de l'Otéac.
31:29Solliciter l'Office notarial de l'État de l'État de l'Otéac,
31:32notaire familial,
31:33pour empériner l'acquisition par acte notarier,
31:36et enfin, autoriser M. le maire
31:38à s'inscrire tout problème de nom,
31:40à signer l'acte de nom,
31:41et tout qui est nécessaire à la poursuite de cette fondation.
31:46Merci.
31:46Merci, M. le maire.
31:49Est-ce que vous avez des avis contraires ?
31:51En ce qui concerne cette acquisition,
31:53les institutions, je vous remercie.
31:57Allez, on passe tous, hein.
32:02Donc là, en fait, c'est des régionalisations
32:04qui apparaissent parfois lors de ventes,
32:08où on se rend compte qu'il y a des délaissés
32:10qui, s'ils ne sont pas réglés d'un point de vue sensible,
32:14peuvent après créer des soucis.
32:17Et donc là, on est à côté,
32:19derrière la maison de la pêche,
32:20donc la propriété de l'Otéac qui souhaite diviser sa propriété.
32:25Donc, il y a un plan de bornage qui est réalisé.
32:28Merci, M. le maire.
32:31Eh bien, vous remarquerez que vous avez une petite bande verte
32:36qui est propriété de M. le moelle,
32:39alors que sur le pédé de remandement qui date de 2006,
32:43c'est un tabu communal.
32:45Et devant la propriété de M. le moelle,
32:48il y a un petit rectangle bleu
32:50qui, lui, est propriété de la ville.
32:52Donc, en fait, c'est ce qu'on appelle des délaissés fonciers,
32:57mais ce qui fait que cette propriété-là,
32:59elle est en clair.
33:00Puisqu'il faut passer,
33:01même si c'est une propriété de la ville,
33:03il faut passer sur une propriété de la ville
33:05pour aller à cette propriété de M. le moelle.
33:09Donc, en fait, il a été convenu,
33:10avant que M. le moelle ne vende cette parcelle,
33:13l'échange de terrain
33:14pour que l'entièreté de l'Otéac soit bien vide.
33:17Et que, puisque M. le moelle a mis son portail
33:21au sud de cet outil rectangle bleu,
33:24bien que ce rectangle bleu soit bien chez lui.
33:27Et comme ça, tout est parfait.
33:31Parce qu'en fait, c'est des détails,
33:32mais ce qu'il faut vous comprenez,
33:34c'est que s'il n'y avait pas eu cet échange-là,
33:36eh bien M. le moelle vendait ce terrain-là
33:39et il se retrouve à le propriétaire d'un bout de talut
33:42pendant plusieurs années.
33:44Imaginez M. le moelle venir entretenir
33:47cette petite banque de talut
33:48parce qu'il est propriétaire, ça n'a pas de sens.
33:51Donc c'est pour préciser quand même
33:53que notre agent confoncier
33:56a beaucoup, beaucoup de travail
33:58avec ce genre de choses
33:59qui sont des coups basses justement au moment des mois.
34:04Donc, si M. le sou,
34:06on va dire tout le monde,
34:10je pense que sur les actes
34:13qui vont arriver là,
34:14on peut les passer assez rapidement.
34:17Donc là, on a les mêmes
34:19et du coup, on a 12 ans, c'est ça ?
34:21Oui, je l'ai fait.
34:22Donc le conseil municipal est invité
34:26à valider l'échange pensier,
34:28à savoir acquérir la parcelle
34:30en bloquant 74 de 28 m²
34:32appartenant à M. le moelle
34:34et en contrepartie,
34:36du CD de la parcelle WM 71,
34:3816 m².
34:40Décider que l'échange poussière
34:41se fera sans soupte.
34:43Précider que les frais de rédaction d'actes
34:45et de droits de publicité français
34:47seront supportés par la commune de l'UDA.
34:50solliciter maître ouvrant Nicolas Motaire
34:52à l'UDA de rédiger l'acte
34:53et son petit échange
34:55et autoriser M. le maire
34:56à conclure toute promesse de vente,
34:58signer l'acte de la rente
34:59et toutes pièces nécessaires
35:00à la poursuite de cette transaction.
35:03Je vous propose de valider cet échange-là.
35:08de foncer sur les avis contraires,
35:10des abstentions.
35:12Je vous remercie.
35:14Je vous lâche pas, Mme Bébaud,
35:15je vous propose de vous laisser
35:17en page 13 à la fin.
35:22On continue la petite histoire
35:23de ces petits délaissés.
35:26Là, on est sur un échange
35:27avec ma dernière page
35:29et on se trouve
35:30du côté de la route de Baudin.
35:34Alors, est-ce que vous pouvez
35:35faire un petit zoom
35:37sur le flanc de cadavre ?
35:40Donc, en fait,
35:40on s'est rendu compte
35:41que le trottoir de la ville
35:43empiétait sur la propriété
35:45de Mme Page.
35:47Donc, c'est la petite bande verte.
35:49Donc, on a tenu à faire
35:51une régularisation
35:52et donc le géomètre est passé
35:54et on s'est rendu compte
35:55qu'elle, elle empiétait
35:57par la pose de sa trotture
35:59sur le chemin
36:01qui est sur la droite.
36:04Pour précision,
36:05c'est par là
36:06que passera
36:07la fameuse Bouddé-Randau
36:08qui va après sur les terrains
36:10qu'on a acquis
36:11au fond du domaine du Baudin.
36:15Et donc, en fait,
36:17il y a une partie.
36:18Donc, la ville empiète
36:19chez Mme Page.
36:20Mme Page empiète
36:21sur le chemin de la ville.
36:23Donc, là aussi,
36:24régularisation.
36:26Donc, voilà.
36:26C'est ce qu'on nous propose
36:28de réaliser ce soir.
36:30Donc, le conseil municipal
36:32est invité à valider
36:34l'échange concier,
36:35à savoir
36:35acquérir une parcelle
36:37d'environ 30 mètres carrés
36:38appartenant à Mme Page.
36:40et en contrepartie,
36:42le BCD
36:42ayant prise
36:43dans le rond de 23 mètres carrés.
36:46Décider que l'échange concier
36:47se fera sans souple.
36:49Préciser que les frais
36:50de rédaction d'actes
36:51ou de publicité
36:52financière
36:52seront supportés
36:53par la communauté
36:54et solliciter l'office notaire
36:57à Mme Page.
36:58notaire à Mme Page.
37:27Pour rédiger
37:28et une convention
37:29à Mme Page.
37:31C'est un peu plus intéressant
37:33parce que là,
37:34on est en train
37:34de faire des projets.
37:36Donc, on se situe
37:38en fait
37:38sur la friche
37:40qu'a laissée
37:42la démolition
37:43de l'intermarché.
37:45Et donc,
37:46si vous remarquez,
37:47si vous pouvez descendre un peu
37:49la photo,
37:50vous voyez tout ce qui est en rose.
37:53Eh bien,
37:54c'est la propriété
37:55en fait
37:56du groupe intermarché.
37:58Et vous voyez
37:59en fait
38:00que leur propriété
38:01descendait
38:02sur une partie
38:03parce qu'avant,
38:04l'immeuble
38:05venait boucher
38:06le fond
38:07d'un basket
38:07de Saint-Anne.
38:08Donc,
38:08d'un basket
38:09de Saint-Anne,
38:09c'est celle
38:10qui parle de la boulangerie
38:11des roses des salles.
38:12Donc,
38:13leur immeuble
38:14venait
38:14ce qui est
38:15en hachérée,
38:17l'immeuble
38:17venait
38:18lécher
38:19la voie
38:20de chemin de fer.
38:21Et donc,
38:22dans le cadre
38:22de la réflexion
38:24générale
38:24sur le
38:26quartier
38:27de la gare,
38:29en fait,
38:30on a,
38:30puisqu'il y avait
38:32dans cette étude-là
38:34toujours
38:35la volonté
38:36de réouvrir
38:37ou de créer
38:37des chemins
38:38en bout
38:38sur l'emprise
38:40des voies
38:41de chemin de fer,
38:42eh bien,
38:43comme on y était
38:44comme la démolition
38:46était en chantier
38:47et était prévue
38:48et que c'était
38:49même déjà réalisé,
38:50on trouvait très intéressant
38:52de réouvrir
38:53l'impasse
38:55actuellement
38:55de Saint-Anne
38:56pour qu'elle puisse
38:57déboucher directement
38:58sur l'ensemble
38:59de chemin de fer
39:00pour pouvoir traverser
39:01et aller,
39:02bien sûr,
39:03piéton,
39:03on est sur du piéton
39:04de la mobilité,
39:06et aller directement
39:07dans les quartiers
39:07de Cadillac
39:08et non pas
39:09prendre des rues
39:12empruntées
39:12par les voitures
39:13donc,
39:13toujours cette volonté
39:14de créer
39:15des cheminements
39:16doux
39:16pour les piétons
39:17et les vieux
39:18et donc,
39:19lorsqu'on nous avons
39:20travaillé sur le
39:21PUI
39:22lors de une modification,
39:24je ne sais plus
39:24si c'est la première
39:25ou la deuxième,
39:26mais on a inscrit
39:27cet emplacement réservé
39:29donc,
39:29ce qui veut dire
39:29un emplacement réservé
39:30au niveau
39:32du zonage
39:33de notre PUI,
39:34c'est quand il y a
39:36vente de cette parcelle,
39:37la ville s'engage
39:38à reprendre
39:40la propriété
39:40sur l'emplacement
39:43réservé
39:43puisqu'elle a un projet
39:45et donc là,
39:47l'emprise
39:48de l'ancien
39:49intermarché
39:49a été rachetée
39:50par Mexity
39:51pour la création
39:52de 25 logements
39:53plus 5 maisons individuelles
39:55et donc,
39:56il laisse
39:56à l'euro-sabolique
39:58le fameux
39:59emplacement réservé.
40:01Donc,
40:05je cherchais
40:06la dévie
40:07le conseil municipal
40:08est donc invité
40:09à autoriser
40:10M. le maire
40:10à signer
40:11la convention
40:12de rétrocession
40:12de l'emplacement
40:14réservé
40:14en 1990
40:15sur la parcelle
40:17AD 511
40:18avec Mexity.
40:19Et donc,
40:19oui,
40:20quand même
40:20pour vous dire aussi
40:21comme si mon dernier
40:22conseil municipal
40:23a fait
40:23une cure de rappel
40:25sur les projets
40:25en cours
40:26et les rétrocessions en cours.
40:27Ce travail aussi
40:29au niveau
40:29de ce secteur-là
40:30donc,
40:30en effet,
40:31c'est dans le cadre
40:32de la rénovation
40:32du quartier d'Aga,
40:34mais c'est aussi
40:34et toujours
40:35cette volonté
40:36d'avoir des cheminements
40:38doux
40:38qui vont traverser
40:40des parcs
40:40de la part.
40:42Et donc là,
40:43ce cheminement,
40:45cette petite partie
40:46rentre dans le cadre
40:47de la volonté
40:48d'avoir
40:48des cheminements
40:50qui vont traverser
40:51le jardin des arbres.
40:53On arrive sur la rue
40:54de Cadillac,
40:55on traverse
40:56le parc
40:57de la médiathèque,
40:58on arrive
40:59sur cette petite impasse,
41:01on peut continuer
41:02toujours
41:02puisqu'on a travaillé
41:03avec les Citi
41:05pour avoir
41:06la possibilité
41:06de traverser
41:07leur programme
41:08de logement
41:09et on arrive
41:10après,
41:11on peut continuer
41:12à la maison
41:13des jeunes
41:13et puis prendre
41:14le passage
41:14à l'hiver
41:15avec la V6,
41:17on rejoindra
41:18ces gens.
41:19Toujours,
41:20je pense,
41:20cette notion
41:21pour moi
41:21très importante
41:22de site propre
41:23pour le piéton
41:26et je vais en rajouter
41:27un tout petit morceau
41:29quand même
41:29pour dire
41:30que tout ce travail-là
41:31a été élaboré
41:32depuis il y a déjà
41:32quelques années,
41:34un peu certain
41:34quelques mois
41:35et puis qu'on voit bien
41:36que tous ces projets-là
41:37qui ont été
41:39qui ont été guidés
41:41on les retrouve
41:41petit à petit
41:42dans l'élaboration
41:43de notre
41:47emprise urbaine
41:48pour le terrain.
41:50On va peut-être
41:51ajouter
41:52le fait
41:53qu'on est
41:54en proximité
41:55de la médiathèque
41:56et que
42:00l'accès
42:01de la médiathèque
42:02pourrait se faire
42:02aussi
42:03par cette zone
42:05et qui devrait
42:07en même temps
42:07du fait
42:08que Duxity
42:09a accepté
42:12un passage
42:14entre l'intermarché
42:15et la médiathèque
42:17donc tout ça
42:18fait partie
42:18du fait
42:19qu'il peut y avoir
42:20un accès global
42:22de la médiathèque
42:23par la famille.
42:28Merci à la
42:29FECOM
42:30dénigré.
42:40Je vous remercie
42:42tout en page 15
42:44en Péjama
42:45qui a des recettes
42:47alors là
42:47on va toujours
42:48des conventions
42:49avec les églises
42:50à chaque conseillère
42:51c'est là
42:52on va essayer
42:53d'aller rapidement
42:53tu sais qu'on va
42:54faire
42:54avec les églises
42:57donc là
42:57c'est la réalisation
43:00des projets
43:00associés
43:01par la
43:01Téguise
43:02donc on est rue
43:03on aurait
43:03Richard
43:03on est dans la zone
43:04synergique
43:05et donc en effet
43:06c'est une servitude
43:09de passage
43:09au profit
43:10des églises
43:11comme je vous ai
43:12écrit
43:12de la lecture
43:13des différentes
43:15précisions
43:16donc le conseil
43:17municipal
43:18est invité
43:18à approuver
43:19la constitution
43:20du servitude
43:21au profit
43:21des églises
43:22sur la parcelle
43:23WN60
43:24au foyer
43:24sur le plan
43:25de l'hôpé
43:25de l'hôpé
43:26ou au fil
43:29fiducial
43:29ou quoi
43:29c'est lui
43:30au nouveau
43:31stade
43:31qui s'applante
43:32aussi
43:33donc vous situez
43:35l'endroit
43:40donc autorisez
43:41M. le maire
43:42à signer
43:42la convention
43:43de servitude
43:43avec église
43:44et autorisez
43:45M. le maire
43:45à signer
43:46tous les documents
43:47ce rapport
43:48à la salle
43:49Merci Mme
43:50Est-ce que
43:51vous avez
43:51des abstentions ?
43:53Je vous remercie
43:54Je vais laisser
43:58la parole
43:59de nouveau
44:00à M. Scornac
44:02pour la piége
44:02en numéro 8
44:03s'il vous plaît
44:04pour aller
44:04en page 16
44:08Merci
44:09Donc ça concerne
44:10une convention
44:10avec la NK
44:11des employés
44:12municipaux
44:13donc c'est pour
44:14une salle
44:14de prôles
44:16donc c'est de mettre
44:18à disposition
44:18rapidement la salle
44:20de pause
44:20au sein
44:20du site
44:21de l'hôtel
44:22de ville
44:23donc on profite
44:24de la NK
44:24dans les employés
44:25municipaux
44:25pour une durée
44:26d'un an
44:26à côté
44:27du 1er
44:28janvier 2026
44:29jusqu'au 31
44:3112
44:312026
44:32et
44:32rejouer
44:32là
44:33le tassé
44:33donc la salle de pause
44:34elle est juste
44:35sur le bâtiment
44:36en face
44:37à côté des garages
44:42c'est une convention
44:43c'est une convention
44:43de 2020
44:44c'est ça
44:45donc
44:46il n'y avait pas de convention
44:50non c'est l'utilisation
44:51par exemple
44:51qui vient de 2020
44:52voilà il faut mettre
44:53les choses au clair
44:54en 2020
44:55donc est-ce qu'il y a
44:56des avis contraires
44:58des abstentions
44:59je vous remercie
45:01allez
45:02on va agir
45:02de vos feux
45:04donc
45:04commençons
45:05à l'étude
45:05Natran
45:06alors juste
45:06pour vous préciser
45:09Natran
45:09c'est
45:10ex
45:10GRT
45:11gaz
45:11de toute
45:13dénissage
45:13donc
45:16GRT
45:16gaz
45:16Natran
45:17en fait
45:20transporte
45:20le gaz
45:21c'est
45:22GRDF
45:22avec
45:23le distribute
45:23voilà
45:24et
45:25l'électricité
45:26c'est à peu près
45:27la même chose
45:27c'est
45:28Inedis
45:29et c'est
45:31RTE
45:32qui transporte
45:33et en effet
45:35donc là
45:36on est dans le cadre
45:36de la création
45:37et du raccordement
45:38d'un poste d'injection
45:40biométal
45:40qui se trouve
45:41à Rouen
45:43et qui doit
45:44donc
45:46retrouver
45:46un poste
45:47un poste
45:51gaz
45:51dit au bon
45:52je pense que
45:52c'est dans le même
45:53terme
45:53qu'on avait aussi
45:56en décembre
45:57la zone
45:57de suite
45:58pour réagir
45:59mais en fait
46:00c'est pour s'enforcer
46:01le métal
46:03du secteur
46:05pour pouvoir
46:05le renvoyer
46:06dans le terrain
46:07voilà
46:07et on avait voté
46:09lors du dernier
46:09conseil
46:11une emprise
46:12de 873 m2
46:13qui avait eu des crèves
46:14qui avait été vendu
46:15à l'apprent
46:16pour justement
46:17ce fameux poste
46:18à Rouen
46:19et donc là
46:20c'est la conduite
46:21de Rouen
46:22à ce poste
46:24et donc
46:24sur les 13,3 km
46:26de cause
46:27la commune
46:28est impactée
46:29sur un linéaire
46:29d'environ 2 km
46:31et j'ai marqué
46:31précisément
46:32de 1995 m
46:34linéaire
46:35avec une traversée
46:38sous la
46:39D778
46:40par forage
46:41dirigé
46:41donc forcément
46:49il y a pas mal
46:50d'autres enfants
46:51parce qu'ils vont
46:53donc installer
46:53à demeure
46:54dans une bande
46:55de 4 mètres
46:55de large
46:56une canalisation
46:56souterraine
46:57de 1995
46:58et j'ai mis l'air
46:59dont on a le détail
47:02sur les différentes
47:03communes
47:03bien entendu
47:05sera mis en place
47:07tout ce qui est
47:08accessoires techniques
47:09pour assurer
47:10la sécurité
47:11pour assurer
47:12la signalétique
47:13aussi de cette
47:14canalisation
47:15donc tout ça
47:16est détaillé
47:17dans les livres
47:21puisqu'il faut
47:22aller vite
47:23bon j'ai dit
47:24d'être précis
47:27mais rapide
47:28quand même
47:30c'est après
47:31détaillé
47:31tous les accessoires
47:32techniques
47:33comme les monuments
47:33tous les accessoires
47:35de repérage
47:35au niveau des normes
47:36etc
47:37les profondeurs
47:40donc tout est détaillé
47:42pour remettre
47:42tout ça
47:43en sécurité
47:45et donc après
47:46précisé aussi
47:47la redevance
47:48donc il y a
47:49deux types
47:50de redevances
47:51d'occupation
47:51du domaine
47:52une pour la distribution
47:54et le transport
47:54de gaz
47:55et une liée
47:56aux chantiers
47:57et travaux
47:57sur les ouvrages
47:58donc en fait
47:59elles sont à chaque fois
48:00liées au linéaire
48:01de la conduite
48:02multipliées par
48:03un coefficient
48:04qui dépend justement
48:05si c'est de la distribution
48:06ou si c'est des travaux
48:07dans un cas
48:09il y a encore
48:09500 euros
48:10dans l'autre
48:11non
48:11et puis après
48:12c'est également
48:13par les coefficients
48:14de la actualisation
48:16donc je n'ai pas calculé
48:17exactement combien
48:18ça a rapporté
48:19au visuel de la ville
48:19je ne sais pas
48:20si vous êtes à la même
48:21pour vous
48:21la première redommande
48:23c'est la nouvelle
48:24la deuxième
48:25c'est la nouvelle
48:26et vous n'avez pas fait
48:28le calcul
48:47donc le conseil municipal
48:49est invité à approuver
48:51la constitution
48:51d'une servitude
48:52sur les voiries communales
48:54suspensionnées
48:54au profit de Macron
48:56recouvrir
48:57recouvrir la redevance
48:58d'occupation
48:59du domaine public
49:01autoriser monsieur le maire
49:02à signer la convention
49:03de servitude
49:04avec Macron
49:05et autoriser monsieur le maire
49:06à signer tout acte
49:07et tout document
49:08se rapportant
49:09à la servitude
49:12ok
49:12ça fait partie
49:14un peu
49:14du développement économique
49:15c'est pas
49:16le torture du gaz
49:18donc c'est quand même
49:19un gros tuyau
49:20parce que je crois
49:20c'est un 860
49:21je crois
49:23ça commence à débiter
49:24la région
49:26donc là
49:27c'est les années
49:28contraires
49:30les attentions
49:31je vous remercie
49:32elle est en page 18
49:35s'il vous plaît
49:35en qui est joint
49:36numéro 10
49:37vous avez compris
49:40donc là
49:40on est toujours
49:41sur une convention
49:42de servitude
49:42et là
49:43on se situe
49:44rue Laverne
49:45avec
49:46rue
49:51des parcelles
49:52sur rue
49:53de la Tannes
49:54pour les
49:55cadastres
49:57donc c'est également
49:59pour installer
49:59à deux mètres
50:00dans une bande
50:00de trois mètres
50:01de large
50:01une cadastres
50:02de sous-gérène
50:03sur une longueur
50:04de deux mètres
50:04ainsi que ses accessoires
50:06et puis établir ses besoins
50:08des banques de repérage
50:09il n'y aura pas de contraire
50:10et d'une manière générale
50:11l'Enedis pourra utiliser
50:12les ouvrages
50:13désignés ci-dessus
50:14et réaliser toutes les opérations
50:16nécessaires
50:17pour les besoins
50:18de services publics
50:19de la distribution
50:20d'électricité
50:21et vous avez dû repérer
50:22justement
50:23sur le plan
50:24qui est joint
50:24donc on voit en effet
50:26où la
50:27où la canalisation
50:29va passer
50:29et c'est pour
50:30venir alimenter
50:31l'opération
50:33noix
50:33et la création
50:34de logements
50:35pour les structures
50:36adaptées
50:36donc le conseil
50:40municipal
50:41est à
50:41prouver
50:42la constitution
50:43d'une servitude
50:44au coût
50:44de l'Enedis
50:45sur les parcelles
50:46AE468
50:47et AE469
50:49autoriser
50:50monsieur le maire
50:51à signer
50:51la convention
50:52de servitude
50:52avec l'Enedis
50:53et autoriser
50:54monsieur le maire
50:55à signer
50:55tout document
50:57se rapport
50:57à la servitude
51:01et sur les avis
51:02contraires
51:04les abstentions
51:05je vous remercie
51:07je vais continuer
51:08de venir
51:10donc là
51:10on fasse
51:11un environnement
51:12avec
51:12ce que vous avez
51:13pour le faire
51:14ici
51:15je crois
51:16sur le table
51:17je suis là
51:18non
51:18merci
51:29je vous parlais
51:30tout à l'heure
51:31du cheval blanc
51:32par rapport
51:32à la
51:33je vous remercie
51:33je vous remercie