Passer au playerPasser au contenu principal
Assemblée nationale
  • il y a 9 ans
Commission des lois : PPL application du régime d'asile européen ; ratification de l'ordonnance portant réforme du droit des contrats

Catégorie

🗞
News
Commentaires

Recommandations

  1. "La scolarité ne s'arrête pas au portail de l'établissement"
    Public Sénat
    il y a 11 heures
  2. 11 septembre 2001, il est 9h59 quand la tour sud du World Trade Center s'effondre
    Public Sénat
    il y a 18 heures
  3. Un monde en doc - 11 septembre 2001 : les attaques qui ont redessiné la géopolitique mondiale
    Public Sénat
    il y a 1 jour
  4. Rembob'INA - Alain Delon, acteur et producteur d'exception
    LCP Assemblée nationale
    il y a 1 semaine
  5. Audiovisuel public : les secrets d'une commission
    LCP Assemblée nationale
    il y a 6 semaines
  6. Commission des affaires sociales et Commission des lois : Suites à donner sur l’affaire Joël Le Scouarnec - Mardi 8 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 5 jours
  7. Augmentation de la pauvreté : Représentants de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ; Représentants de la Fondation pour le Logement des Défavorisés - Jeudi 3 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 1 semaine
  8. Augmentation de la pauvreté : Représentants du Collectif « Alerte » ; Représentants de la Croix-Rouge française - Mercredi 2 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 semaines
  9. Augmentation de la pauvreté : M. Serge Paugam, directeur de recherche au CNRS ; Représentants de la DREES - Mercredi 2 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 semaines
  10. 2ème séance : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public (« RIPOST ») (suite) - Jeudi 9 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 4 semaines
  11. DébatDoc - Fronts populaires: d'hier à aujourd'hui...
    LCP Assemblée nationale
    il y a 2 mois
  12. "La vision ultra-marine de la décentralisation", Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris -1 Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL_@IDETCOM_40ans_décentralisation_7_M_Verpeaux
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  13. "La démocratie locale : de son absence à l’abstentionnisme", Virginie Donier, Professeure de droit public, Université de Toulon, Présidente du conseil scientifique du GRALE_@IDETCOM_40ans_décentralisation_6_V_Donier
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  14. "Duguit, Hauriou et la décentralisation. Quels enseignements pour quel bilan, quarante ans après la loi du 2 mars ?", Jean-François Brisson, Professeur de droit public, Université de Bordeaux_@IDETCOM_40ans_décentralisation_3_JF_Brisson
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  15. 2ème séance : Protection des enfants (suite) - Jeudi 16 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  16. 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection des enfants (vote solennel) ; Protéger les mineurs des réseaux sociaux (CMP) - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  17. Les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France - présentation du rapport d'enquête - Jeudi 23 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  18. 2ème séance : Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public (CMP) ; Patrimoine immobilier de l’État (CMP) - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 mois
  19. Commission des lois : Décision de classement ou d’examen de pétition ; M. Laurent Nuñez, ministre de l’Intérieur ; Règlements Européens - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 mois
  20. Maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique : Mme Stéphanie Léger, présidente du RFVE ; Mme Rozenn Merrien, présidente de l'Andev, et M. Gabriel Fraga, vice-président - Mercredi 22 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 mois
  21. Augmentation de la pauvreté : Représentants de l'association « Les Oubliés de la République » - Mercredi 22 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 mois
  22. Commission des finances : Mme Catherine Pégard, ministre, sur les conclusions du rapport d’évaluation des politiques publiques sur le crédit d’impôt cinéma et du rapport sur les taxes sur les services vidéo - Mercredi 22 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 mois
  23. MECSS : Répartition des dépenses entre l’assurance maladie obligatoire et l’assurance maladie complémentaire - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 mois
  24. Commission des finances : Lutte contre l’évasion fiscale ; Mme Amélie Verdier, directrice générale des finances publiques - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 mois
  25. 1ère séance : Protection des enfants ; Protéger les mineurs des réseaux sociaux ; Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public ; Patrimoine immobilier de l’État - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 mois