Passer au playerPasser au contenu principal
Assemblée nationale
  • il y a 6 ans
Commission des finances : Rapport de la mission d’information sur la taxation des titres de séjour (M. Jean-François PARIGI, président, Mme Stella DUPONT, rapporteure)

Catégorie

🗞
News

Recommandations

  1. Mobilisation du 17 octobre : Sébastien Lecornu "redoute de la violence"
    Public Sénat
    il y a 8 heures
  2. "L'Europe s'est retrouvée en 2022 dans un état de dénuement sur le plan militaire"
    Public Sénat
    il y a 8 heures
  3. Sécurité sociale : sans budget en 2027, la France sous la menace de « décisions futures brutales »
    Public Sénat
    il y a 1 jour
  4. Mussolini, le premier fasciste
    LCP Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  5. DébatDoc - Le fascisme italien : un passé qui ne passe pas
    LCP Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  6. Commission de la défense : M. le général d’armée Jacques de Montgros, chef d’état-major de l’armée de Terre sur le PLF pour 2027 ; Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) sur le PLF pour 2027 - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 19 heures
  7. Commission de la défense : Amiral Christophe Cluzel, chef d’état-major de la Marine ; Général Jérôme Bellanger, chef d’état-major de l’armée de l’Air et de l’Espace sur le PLF pour 2027 - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 19 heures
  8. Commission des affaires sociales : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (suite) - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 19 heures
  9. Commission des finances : Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2027 ; M. Philippe-Pierre Cabourdin, président de section à la 5e chambre de la Cour des comptes - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 19 heures
  10. Commission du développement durable : M. Philippe Tabarot, ministre des transports ; Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 19 heures
  11. LCP, Lundi C'est Politique - Présidentielle 2027: au lendemain de la primaire socialiste - 12/10/2026
    LCP Assemblée nationale
    il y a 3 jours
  12. "La vision ultra-marine de la décentralisation", Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris -1 Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL_@IDETCOM_40ans_décentralisation_7_M_Verpeaux
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  13. "La démocratie locale : de son absence à l’abstentionnisme", Virginie Donier, Professeure de droit public, Université de Toulon, Présidente du conseil scientifique du GRALE_@IDETCOM_40ans_décentralisation_6_V_Donier
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  14. "Les groupements de communes, un bilan de l’intercommunalité", Bertrand Faure, Professeur de droit public, Université de Nantes_@IDETCOM_40ans_décentralisation_5_B_Faure
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  15. 1ère séance : Accès à l'eau potable en Outre-mers ; Mobiliser la commande publique au service de l'emploi ; Refonder l'espace Schengen - Jeudi 8 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 19 heures
  16. Commission des affaires économiques : M. Guillaume Faury, président exécutif du groupe Airbus ; Avis des crédits budgétaires « Commerce extérieur » (PLF 2027) - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 19 heures
  17. Commission des affaires étrangères : Avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2027 - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 19 heures
  18. Commission des affaires culturelles : M. Philippe Baptiste, ministre de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace ; Crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 19 heures
  19. Augmentation de la pauvreté : Représentants des organisations syndicales de salariés ; représentants des organisations patronales - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 19 heures
  20. 2ème séance : Projet de loi de finances pour 2027 (première partie) (suite) - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 20 heures
  21. Commission du développement durable : Crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (PLF 2027) : Paysages, eau et biodiversité ; Politiques de développement durable - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 20 heures
  22. Commission des affaires culturelles : « Intelligence artificielle et édition : vers un plagiat 2.0 ? » - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 20 heures
  23. Commission des affaires européennes : L’UE face au défi du financement de la transition énergétique - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 20 heures
  24. Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2027 : Crédits de la mission Cohésion des territoires - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 20 heures
  25. Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2027 : Crédits budgétaires « Communications électroniques et économie numérique », « Tourisme » - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 20 heures