Passer au playerPasser au contenu principal
Assemblée nationale
  • il y a 5 ans
Application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse : Table ronde d’universitaires

Catégorie

🗞
News
Commentaires

Recommandations

  1. Application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse : M. Denis Gaucher, et M. Christophe Dickès - Mercredi 27 octobre 2021
    Assemblée nationale
    il y a 5 ans
  2. Hausse des arrêts maladie : est-ce dû à des "comportements abusifs" ? ↗️
    Public Sénat
    il y a 19 heures
  3. L'intelligence artificielle s'invite dans les débats des primaires américaines
    Public Sénat
    il y a 22 heures
  4. Le directeur général de l’OFB très réservé sur l’idée d’absorber le Conservatoire du littoral
    Public Sénat
    il y a 2 jours
  5. Chaque voix compte - Guerre à nos portes : sommes-nous prêts ?
    LCP Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  6. Le journal de la Défense - A400M, combattre et sauver
    LCP Assemblée nationale
    il y a 4 jours
  7. Augmentation de la pauvreté : Représentants du CNLE ; Représentants de la DGCS - Mercredi 16 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 6 heures
  8. Commission des finances : Lutte efficace contre l’immigration irrégulière - Mercredi 16 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 6 heures
  9. Commission des affaires économiques : M. Joël Fourny, président de CMA France ; Situation et perspectives économiques des équipementiers automobiles en France - Mercredi 16 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 6 heures
  10. Commission des affaires économiques : M. Vincent Jeanbrun, ministre de la Ville et du Logement ; Mme Annie Genevard, ministre de l’Agriculture - Mercredi 16 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 6 heures
  11. Commission des finances : Examen et vote du rapport de la mission d’information sur les crédits carbone européens - Mercredi 16 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 heures
  12. Justice en France - Justice en France : Tribunal correctionnel : Lutter contre les délits routiers
    LCP Assemblée nationale
    il y a 1 semaine
  13. "La vision ultra-marine de la décentralisation", Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris -1 Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL_@IDETCOM_40ans_décentralisation_7_M_Verpeaux
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  14. "La démocratie locale : de son absence à l’abstentionnisme", Virginie Donier, Professeure de droit public, Université de Toulon, Présidente du conseil scientifique du GRALE_@IDETCOM_40ans_décentralisation_6_V_Donier
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  15. "Les groupements de communes, un bilan de l’intercommunalité", Bertrand Faure, Professeur de droit public, Université de Nantes_@IDETCOM_40ans_décentralisation_5_B_Faure
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  16. Augmentation de la pauvreté : Mme Isabel Madrid, vice-présidente de l’Union nationale des centres communaux d’action sociale (UNCCAS) ; Représentants de l’association Foyer Notre Dame des sans-abris - Mardi 15 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 1 jour
  17. Augmentation de la pauvreté : Mme Claire Hédon, ancienne défenseure des droits (2020-2026) - Mardi 15 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 1 jour
  18. Commission des affaires sociales et Commission des lois : Suites à donner sur l’affaire Joël Le Scouarnec - Mardi 8 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 1 semaine
  19. Augmentation de la pauvreté : Représentants de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ; Représentants de la Fondation pour le Logement des Défavorisés - Jeudi 3 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 semaines
  20. Augmentation de la pauvreté : Représentants du Collectif « Alerte » ; Représentants de la Croix-Rouge française - Mercredi 2 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 semaines
  21. Augmentation de la pauvreté : M. Serge Paugam, directeur de recherche au CNRS ; Représentants de la DREES - Mercredi 2 septembre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 semaines
  22. 2ème séance : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public (« RIPOST ») (suite) - Jeudi 9 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 5 semaines
  23. 2ème séance : Protection des enfants (suite) - Jeudi 16 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 semaines
  24. 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection des enfants (vote solennel) ; Protéger les mineurs des réseaux sociaux (CMP) - Mardi 21 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 mois
  25. Les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France - présentation du rapport d'enquête - Jeudi 23 juillet 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 mois