00:00Depuis plusieurs jours, la mobilisation des lycéens prend de l'ampleur partout en France.
00:04Blocage d'établissements, manifestations, interpellations,
00:07le mouvement d'abord lancé en région parisienne s'est rapidement étendu à de nombreuses villes de France.
00:12Mais derrière le chiffre et les images de manifestations, une question se pose,
00:15que se passe-t-il lorsqu'un lycéen est interpellé ?
00:18Quels sont ses droits ? Dans quelles conditions un mineur peut-il être placé en garde à vue ?
00:21Et comment se déroule concrètement la procédure ?
00:24Alors que plusieurs milliers de personnes ont été interpellées depuis le début du mouvement,
00:27dont une majorité de mineurs ? Nous allons revenir sur toutes ces questions.
00:31Je suis Pauline Revena, vous écoutez un nouvel épisode d'Affaires suivantes, le podcast Inélie.
00:40Charlotte Le Sage, bonjour.
00:41Bonjour.
00:41Vous êtes journaliste pour le site BFM, Maître Zineb Alamy, bonjour.
00:45Bonjour.
00:45Vous êtes, vous, avocate en droit pénal au barreau de Paris.
00:49C'est ça.
00:49On va revenir ensemble sur les conditions d'interpellation et les droits des mineurs placés en garde à vue.
00:53Mais avant ça, Charlotte, il faut revenir au tout début de cette mobilisation.
00:56Elle commence à la mi-septembre en région parisienne.
00:59Tout part finalement d'une grève de professeurs assez classique.
01:03Le jeudi 17 septembre, à Créteil, une partie des enseignants du lycée Saint-Exupéry
01:07se mobilisent pour dénoncer un manque de personnel et de moyens.
01:11Et dès le lendemain, les élèves prennent le relais.
01:13A l'aube, ils installent devant les grilles de leur établissement des poubelles et des barrières récupérées sur des chantiers.
01:18Le lycée est bloqué.
01:20Les élèves sortent leur port carte et le message est assez clair.
01:23Eux aussi réclament davantage de moyens.
01:24Et dans les jours qui suivent, le mouvement va prendre encore plus d'ampleur.
01:27Il s'étend assez rapidement.
01:29Très vite, la mobilisation dépasse Créteil et ses alentours.
01:32L'union syndicale lycéenne, qui est la principale organisation représentative,
01:37appelle à des blocages partout en France.
01:39Et ça prend.
01:40Les jeunes sont dans la rue.
01:41Il suffit de regarder les chiffres.
01:43Le jeudi 24 septembre, une dizaine d'établissements sont bloqués en Ile-de-France.
01:47Quatre jours plus tard, le lundi 28 septembre,
01:49on en compte 180 un peu partout en France.
01:52Puis 338 le lendemain.
01:54Les ministres de l'Intérieur et de l'Éducation nationale
01:57avaient anticipé cette forte mobilisation.
01:59Dans une circulaire adressée aux préfets, aux recteurs et aux directeurs d'académie
02:03pendant le week-end,
02:04ils avaient précisé qu'en cas de blocage total d'un établissement,
02:07je cite,
02:08« L'intervention des forces de l'ordre de sécurité serait engagée
02:12et qu'en cas de violence, les forces de police procéderaient à des interpellations. »
02:16Résultat, le lundi 28 septembre,
02:18près de 164 personnes sont interpellées, dont des mineurs.
02:21Une grande majorité.
02:22Maître, première question.
02:23Dans quelles conditions peut-on interpeller un mineur dans une manifestation ?
02:27Alors, pour pouvoir interpeller un mineur,
02:30il faut pouvoir constater qu'une infraction est en train d'être commise
02:34ou qu'on soupçonne qu'elle va être commise.
02:36Donc, s'il y a une interpellation,
02:38après on se pose la question de comment est-ce que cette interpellation est faite.
02:40Elle est censée être faite dans des règles de l'art, on va dire.
02:43Donc, on ne peut pas forcément directement avoir recours
02:47au fait de menotter un mineur, par exemple.
02:49On peut le faire ou on ne peut pas le faire ?
02:50On peut le faire, mais avec des conditions.
02:53C'est-à-dire qu'on doit se dire que ce mineur peut fuir
02:56ou peut-être être dangereux pour lui-même, etc.
02:58Mais on ne doit pas avoir recours directement aux menottes.
03:01Alors, on y reviendra, Charlotte.
03:02Les interpellations se multiplient en France
03:04et plusieurs avocats commencent à dénoncer, je cite,
03:06« des violences policières d'une particulière gravité à l'égard de plusieurs lycéens ».
03:12Les chiffres continuent de progresser.
03:13Mercredi, Beauvau communique ces chiffres.
03:166 000 personnes, dont des mineurs, ont été interpellées
03:18depuis le début de la mobilisation lycéenne.
03:20Depuis le début, les lycéens sont très majoritairement pacifiques.
03:24Mais des violences sont rapidement apparues en marge du mouvement,
03:27faisant des victimes chez les jeunes comme chez les policiers.
03:30Sur BFM, le ministre de l'Intérieur explique que ces interpellations
03:34sont essentiellement pour des dégradations prises à partie des forces de l'ordre,
03:38dont des violences sur des agents dépositaires de l'autorité publique.
03:41De leur côté, plusieurs avocats dénoncent dans un communiqué commun
03:44des, je cite, « violences policières d'une particulière gravité
03:47en Seine-Saint-Denis et dans le Val-d'Oise ».
03:50Ils affirment que certains de leurs clients leur ont rapporté avoir subi des violences
03:54tant au moment de leur interpellation qu'au sein du commissariat.
03:57L'ONG Amnesty International lance de son côté un appel à la, je cite,
04:01« désescalade » et dénonce l'usage disproportionné de la force
04:04contre les manifestants.
04:05Le ministre de l'Intérieur affirme, lui, que l'immense majorité des forces de l'ordre
04:10agit dans une stricte proportionnalité en respectant le cadre légal.
04:13Il a toutefois déploré des cas où des lycéens ont été blessés, voire mutilés,
04:18entraînant au moins 18 enquêtes de l'IGPN.
04:20Alors maître, vous avez assisté des lycéens.
04:22Qu'est-ce qu'ils vous racontent quand ils arrivent au commissariat
04:24et comment s'est passée leur interpellation ?
04:27Chaque cas est particulier, mais est-ce que vous pouvez nous raconter ?
04:30Oui, bien sûr.
04:31La première chose en tant qu'avocat, c'est que quand on arrive dans une garde à vue,
04:35qu'on se retrouve face à un mineur, on voit directement un enfant en réalité.
04:39Et c'est un peu choquant même pour nous, avocat, de voir ça.
04:43Donc il a peur ?
04:44Il a peur, on voit directement la peur dans son visage.
04:46C'est généralement la première fois qu'il se trouve en garde à vue.
04:49Ils ont entre 14 et 17 ans, donc ils sont là.
04:53On voit souvent des t-shirts qui sont un petit peu déjà déchirés,
04:56un peu de sang dessus, on les voit dans un état qui n'est pas du tout
05:00un état dans lequel on voudrait voir un enfant.
05:01Surtout des garçons ?
05:03Majoritairement ?
05:04Majoritairement, mais je parle pour moi.
05:07Je n'ai pas assisté des jeunes filles, mais effectivement,
05:09j'ai plus su à assister des garçons.
05:11Et plutôt, vous l'avez dit, des primo gardés à vue.
05:15C'est leur première expérience ?
05:17Exactement.
05:17La première entrée en justice, c'est le fait d'avoir été ce jour-là en garde à vue.
05:22Et pour généralement, très souvent, certains d'entre eux
05:25étaient simplement de passage, étaient présents dans ce blocus.
05:30Ce n'est pas ce qu'on imagine un petit peu de ces personnes qui peuvent incendier, jeter.
05:35Pas des casseurs, c'est ça ce que vous dites ?
05:36Exactement.
05:37Charlotte, la chancellerie a communiqué lundi un autre chiffre important.
05:40Plus de 5000 gardes à vue ont été recensées depuis le début du mouvement.
05:42Et parmi ces personnes, environ 4400 sont des mineurs.
05:46Ils représentent donc 87% des personnes placées en garde à vue,
05:50selon le communiqué de la chancellerie.
05:51Le ministère précise également que parmi ces mineurs gardés à vue,
05:55plus de 1400 font l'objet de poursuites judiciaires.
05:58Dans ce même communiqué, le ministère de la Justice dénonce des scènes de violences urbaines
06:02d'une particulière gravité en marge du mouvement de protestation des lycéens.
06:06Et il dénonce des violences inacceptables contre les forces de l'ordre
06:09et les personnels de l'éducation nationale.
06:11Et à l'inverse, on le rappelle, à ce jour, l'IGPN a ouvert 18 enquêtes
06:15depuis le début du mouvement pour des blessures sur des mineurs.
06:17Maître, revenons maintenant au droit des mineurs.
06:19Une fois qu'il est placé en garde à vue, le mineur, quels sont ses droits ?
06:22Qu'est-ce qui change, par exemple, entre un collégien de 13 ans et un lycéen de 17 ans ?
06:29Alors, dès qu'on est placé en garde à vue, on a plusieurs droits.
06:33Et on doit vous les notifier directement, c'est la première condition.
06:35Quel que soit votre âge, en fait.
06:36Exactement. La notification des droits doit arriver directement.
06:43Les mineurs ont le droit à un avocat et ce n'est pas quelque chose sur laquelle on peut discuter,
06:47comme avec les majeurs. Les mineurs ont tous le droit à un avocat, c'est obligatoire.
06:51En fonction de si on a 13 ans, 16 ans ou 17 ans, quand on a plus de 16 ans,
06:54par exemple,
06:55on peut choisir de voir un médecin ou pas.
06:59Quand on est plus jeune, non, le médecin aussi est obligatoire.
07:02On doit aussi prévenir les parents. Les représentants légaux doivent être au courant
07:07du fait qu'il y a un placement en garde à vue, sauf à des conditions particulières.
07:11Combien de temps une garde à vue peut durer pour un mineur, durée maximale ?
07:14Normalement, c'est 24 heures, mais il y a une possibilité de prolongation de 24 heures de plus.
07:20Et à quel moment l'avocat intervient ? Dès la première heure sur la totalité de la garde à vue
07:26ou il revient à heure régulière, si je puis dire ?
07:28Alors, pour une garde à vue, pour un avocat, à partir du moment où le mineur souhaite un avocat,
07:36il peut en désigner un, qu'il connaît. Ses parents peuvent aussi en désigner un.
07:40Ou alors, c'est le barreau, donc le bâtonnier, qui va désigner un commis d'office.
07:44À partir du moment où on est mis au courant, on va se rendre au commissariat
07:47et on aura directement un entretien de 30 minutes avec la personne.
07:51On va pouvoir échanger avec lui et ensuite, il y a la possibilité d'aller directement en audition
07:55ou un peu plus tard avec le mineur et donc l'assister pendant aussi cette audition.
07:59Donc là, vous ne le lâchez pas, vous allez en audition avec lui et l'audition, elle est filmée pour
08:03les mineurs ?
08:03Exactement.
08:05Concrètement, vous l'avez un peu déjà raconté, mais comment ça se passe une audition de mineurs au commissariat ?
08:11Est-ce que vous pouvez nous dépeindre un peu la scène ?
08:14Bien sûr. Quand on a la possibilité de voir ce mineur dans un petit local d'avocats pendant ces 30
08:20minutes,
08:21on échange avec eux, on leur explique, parce que très souvent aussi, c'est du charabia juridique.
08:25Et c'est la première fois.
08:26C'est la première fois, il faut le dire avec des mots pour l'expliquer à des enfants
08:29qui comprennent la gravité de pourquoi est-ce qu'ils sont là ou pas.
08:32Et dès que ça se termine, ces 30 minutes, on va faire savoir à l'enquêteur qu'on est prêt
08:36et donc on va se rendre dans un bureau.
08:38En réalité, ce n'est pas du tout comme dans les films ou comme on peut l'imaginer,
08:41on se retrouve vraiment dans un petit bureau d'enquêteurs.
08:43Il y a très souvent dans ce même bureau, 3-4 personnes qui sont déjà présentes,
08:48en train de taper, donc il y a du bruit un peu partout.
08:51C'est aussi une sorte de violence un peu psychologique pour un mineur d'arriver dans ce bureau-là
08:56où il s'assoit directement, il y a une petite caméra qui est face à lui, on l'ajuste.
09:02Et puis l'audition commence.
09:03Moi, en tant qu'avocat, je serai assise à côté de lui et son audition commencera.
09:07Et les parents sont là ?
09:08Non, ils ne sont pas là.
09:10Ils ont été prévenus qu'il est placé en garde à vue et qu'il va être auditionné,
09:13mais c'est vous qui l'assistez pendant toute la durée de l'audition.
09:16Exactement.
09:17Alors, vous avez assisté plusieurs jeunes depuis le début de cette mobilisation.
09:21Pour quels faits ces lycéens ont-ils été placés en garde à vue ?
09:24Et est-ce qu'on peut prendre un ou deux exemples concrets pour comprendre les suites judiciaires ?
09:28Il y a plusieurs choses, mais ce qui revient le plus, je dirais,
09:31ce sont les violences sur des policiers, par exemple, ou des dégradations.
09:35Tirs de mortier ?
09:36Exactement.
09:36Qu'est-ce que c'est ? Jette-projectile ?
09:38C'est ça.
09:39C'est généralement tir de mortier.
09:40C'est celui qui revient le plus.
09:43Donc, c'est généralement ça.
09:45Ou alors, des dégradations.
09:47Donc, le fait d'avoir dégradé des poubelles, ce genre de choses.
09:52C'est ce qui revient le plus.
09:53Participation, un groupement qui n'aurait pas dû...
09:56Et judiciairement, ça donne quoi, à la sortie du tuyau ?
09:58Eh bien, il y a un petit peu tout.
10:00Il y a du classement sans suite, ce qui, quand même, peut nous alerter,
10:03parce que, quand on classe sans suite, ça veut dire qu'il n'y avait rien.
10:07Ça veut dire que le dossier était vide.
10:08Ça veut dire qu'il n'y avait pas assez d'éléments.
10:10Et donc, ça veut dire qu'un enfant, qu'un mineur,
10:13dont l'intérêt reste très important pour nous tous dans notre société,
10:17eh bien, ce mineur-là a été privé de liberté pendant, généralement, 24 heures,
10:21et peut-être un peu plus, pour qu'à la fin, il n'y ait absolument rien.
10:24Donc, ça pose surtout la question de l'utilisation de la garde à vue,
10:28limite comme un moyen lui-même de répression,
10:30avant même d'arriver à quelque chose.
10:32Parce que ce qu'on fait aujourd'hui, c'est qu'on arrête,
10:34avant même qu'on sache si on peut vraiment les poursuivre.
10:37Et finalement, cette garde à vue, cette mesure où on vous enlève votre liberté,
10:42parce que c'est ce que c'est, devient une sorte de répression elle-même.
10:45Et est-ce que certains de vos clients ont comparu devant la justice,
10:49devant un tribunal ou pas encore ?
10:51Alors oui, ça arrive où il y a des possibilités d'être,
10:56effectivement, de comparaitre devant un juge.
10:58Et ça, il faut être majeur, pour la comparution immédiate ?
11:01Alors, pour la comparution immédiate, oui.
11:02Elle n'est pas possible pour les mineurs.
11:04C'est un autre type.
11:06Un autre type de comparution ?
11:07Complètement, exactement. C'est différent.
11:09Dans les dossiers que vous avez suivis, et vous en avez déjà parlé,
11:12est-ce qu'il vous est arrivé de considérer
11:14qu'une interpellation ou une garde à vue n'était pas justifiée
11:17au regard des faits reprochés ?
11:18Totalement. À plusieurs reprises, on se demande ce que ce mineur faisait là.
11:24D'abord parce que, quand on le voit, et comme j'ai pu l'expliquer tout à l'heure,
11:28la situation physique, déjà, elle pose difficulté pour nous.
11:32Et puis, ce qu'on nous rapporte, le fait qu'ils sont arrivés là,
11:35ils ont eu des insultes, des moments un petit peu humiliants,
11:38où on se retrouve avec une chaussette et pas l'autre,
11:41des lunettes un petit peu cassées,
11:44des insultes parfois racistes également.
11:47Et donc, ils sont là.
11:48Ils ne savent pas exactement pourquoi est-ce qu'ils sont là.
11:50Et puis, ils essayent de démontrer en disant
11:52« Non, mais c'est vrai qu'il y a eu cet incendie,
11:53mais moi, je n'étais pas à côté. Cette personne est venue,
11:55je ne sais pas, près de moi, mais moi, je ne la connaissais pas. »
11:58Ils se retrouvent finalement dans ce brouhaha de blocus de plusieurs personnes
12:03où plusieurs d'entre eux vont être pris, interpellés,
12:06puis placés en garde à vue.
12:08Et eux-mêmes ne savent pas réellement pourquoi est-ce qu'ils sont là.
12:11Oui, d'où la nécessité d'être assisté d'un avocat.
12:13Complètement.
12:14Et là, aujourd'hui, un lycéen est interpellé.
12:17Quels sont les réflexes que vous lui conseillez d'avoir ?
12:20Alors, le premier, c'est que si on est interpellé,
12:23on ne se débat pas, on ne montre pas de signe de violence
12:28quelconque, on se laisse faire jusqu'à ce qu'on aille au commissariat,
12:33finalement, et puis on demande un avocat très rapidement.
12:35C'est la première chose à faire,
12:36parce que l'avocat, il est là pour assister la personne
12:40et aussi penser à ce que tous les droits qui vont suivre
12:42vont être bien respectés par les forces de l'ordre.
12:46Parfois, certains d'entre eux, ils étaient simplement de passage.
12:48Par exemple, ils sont collégiens, pas loin,
12:50ils étaient simplement de passage devant un lycée.
12:52Et ils se retrouvent pris un petit peu dans cette foule,
12:54interpellés, etc.
12:56Donc, ne pas se laisser prendre, finalement, par cette peur,
12:58parce que ça fait peur de se faire prendre un petit peu,
13:01comme ça, interpellés par la police.
13:02On peut commencer à se débattre, raconter un peu n'importe quoi,
13:05peut-être essayer de se justifier juste pour s'en sortir.
13:07Il ne faut pas céder à cette panique, on va dire,
13:09et plutôt rester calme,
13:11et juste demander à un avocat
13:13pour que tout puisse se passer dans les règles de l'art après.
13:16Et c'est là que vous intervenez.
13:17Merci, Maître, d'avoir été notre invitée.
13:19Merci, Charlotte.
13:20Vous pouvez retrouver tous les épisodes sur les plateformes.
13:22On se retrouve la semaine prochaine pour un nouvel épisode
13:24d'Affaires suivantes, le podcast Inédit.
