Passer au playerPasser au contenu principal
Assemblée nationale
  • il y a 12 ans
Prescription pénale : Table ronde consacrée à la prescription des infractions de presse ; M. Bruno Cotte, ancien magistrat à la CPI

Catégorie

🗞
News

Recommandations

  1. Sécurité sociale : sans budget en 2027, la France sous la menace de « décisions futures brutales »
    Public Sénat
    il y a 3 heures
  2. "Il faut distinguer les revendications légitimes d’une violence dirigée contre l’éducation"
    Public Sénat
    il y a 5 heures
  3. Pour la première question du RN au Sénat, passe d'armes entre Lecornu et Diaz
    Public Sénat
    il y a 6 heures
  4. Mussolini, le premier fasciste
    LCP Assemblée nationale
    il y a 1 jour
  5. LCP, Lundi C'est Politique - Présidentielle 2027: au lendemain de la primaire socialiste - 12/10/2026
    LCP Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  6. Apposition de plaque en l'honneur d’Aimé Césaire - Mardi 13 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 17 heures
  7. Coût réel des aides sociales : Représentants de l’Insee ; Représentants de la DGALN - Mardi 13 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 18 heures
  8. Commission du développement durable : Mme Monique Barbut et M. Mathieu Lefèvre, ministres ; Avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (PLF 2027) - Mardi 13 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 18 heures
  9. Délégation aux collectivités territoriales : Mme Françoise Gatel, ministre de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation - Mardi 13 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 18 heures
  10. Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2027 : Crédits budgétaires « Pêche et aquaculture », « Agriculture et alimentation » - Mardi 13 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 18 heures
  11. DébatDoc - Adolfo Kaminsky : des faux papiers pour sauver des vies
    LCP Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  12. "La vision ultra-marine de la décentralisation", Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris -1 Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL_@IDETCOM_40ans_décentralisation_7_M_Verpeaux
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  13. "Les groupements de communes, un bilan de l’intercommunalité", Bertrand Faure, Professeur de droit public, Université de Nantes_@IDETCOM_40ans_décentralisation_5_B_Faure
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  14. "Duguit, Hauriou et la décentralisation. Quels enseignements pour quel bilan, quarante ans après la loi du 2 mars ?", Jean-François Brisson, Professeur de droit public, Université de Bordeaux_@IDETCOM_40ans_décentralisation_3_JF_Brisson
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  15. L'Assemblée des idées : « Agriculture ; produire, protéger, rémunérer - peut-on tout concilier ? » - Mardi 13 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 18 heures
  16. Commission des affaires sociales : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (suite) - Mardi 13 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 18 heures
  17. 2ème séance : PLF 2027 (suite) - Mardi 13 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 18 heures
  18. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques :Conditions de travail des étudiants en médecine - Mardi 13 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 18 heures
  19. Commission des affaires européennes : Prélèvement sur recettes au bénéfice de l’UE - Mardi 13 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 18 heures
  20. Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2027 : Crédits budgétaires « Pêche et aquaculture », « Agriculture et alimentation » (suite) - Mardi 13 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 18 heures
  21. Commission des finances : Première partie du projet de loi de finances pour 2027 (suite) - Vendredi 9 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  22. 2ème séance : Gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy ; Convention d'extradition France-Colombie - Lundi 12 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  23. Commission des affaires sociales : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 - Lundi 12 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  24. Commission des finances : Projet de décret d’avance communiqué par le gouvernement le 5 octobre 2026 en application de l’article 13 de la loi organique relative aux lois de finances - Lundi 12 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  25. 2ème séance : Refonder l'espace Schengen (suite) ; Entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré ; Abroger les zones à faibles émissions mobilités - Jeudi 8 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 5 jours