Passer au playerPasser au contenu principal
Assemblée nationale
  • il y a 12 ans
Transition énergétique : Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (Avant l'article 23 à article 24)

Catégorie

🗞
News

Recommandations

  1. Casse, pillages, la loi "casseurs-payeurs" arrive au Sénat
    Public Sénat
    il y a 11 heures
  2. Le Sénat adopte le projet de loi "casseurs-payeurs" après l’avoir largement durci
    Public Sénat
    il y a 19 heures
  3. Projet de loi "casseurs-payeurs" : le Sénat adopte le régime de responsabilité civile solidaire
    Public Sénat
    il y a 22 heures
  4. Questions au Gouvernement - Questions au Gouvernement du mardi 27 octobre 2026
    LCP Assemblée nationale
    il y a 1 jour
  5. Après l'hommage rendu par la représentation nationale, le maire de Trappes Ali Rabeh fait part de sa "frustration" et de sa "colère" - 27/10/2026
    LCP Assemblée nationale
    il y a 1 jour
  6. 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2027 (première partie) (suite) - Mardi 27 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 14 heures
  7. 1ère séance : Débat sur les finances locales ; Projet de loi de finances pour 2027 (première partie) (suite) - Lundi 19 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 14 heures
  8. Maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique : Représentants de Départements de France et représentants de Régions de France - Mardi 27 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 14 heures
  9. Commission des affaires sociales : Crédits des missions « Santé, et Solidarité » et « Travail et administration des ministères sociaux » ; M. Jean Pierre Farandou et Mme Stéphanie Rist, ministres - Mardi 27 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 14 heures
  10. Coût réel des aides sociales : Représentants de France Travail - Mardi 27 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 14 heures
  11. La séance est ouverte ! - Budget de la sécurité sociale 2027 : rejet du texte à l'Assemblée - 23/10/2026
    LCP Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  12. "La vision ultra-marine de la décentralisation", Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris -1 Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL_@IDETCOM_40ans_décentralisation_7_M_Verpeaux
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  13. "La démocratie locale : de son absence à l’abstentionnisme", Virginie Donier, Professeure de droit public, Université de Toulon, Présidente du conseil scientifique du GRALE_@IDETCOM_40ans_décentralisation_6_V_Donier
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  14. "Les groupements de communes, un bilan de l’intercommunalité", Bertrand Faure, Professeur de droit public, Université de Nantes_@IDETCOM_40ans_décentralisation_5_B_Faure
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  15. Commission des affaires économiques : M. Serge Papin, ministre des Petites et moyennes entreprises, du Commerce, de l’Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d’achat - Mardi 27 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 14 heures
  16. Délégation aux droits des femmes : Rapport d’information sur le projet de loi de finances pour 2027 - Mardi 27 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 14 heures
  17. 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (suite) - Mercredi 21 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  18. 2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (suite) - Jeudi 22 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  19. Commission des finances : Crédits des missions Cohésion des territoires : « Logement et hébergement d’urgence » ; "Politique et aménagement des territoires" (suite) et « Engagements financiers de l’État » - Vendredi 23 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  20. Commission des finances : Crédits de la mission "Outre-mer" et mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Lundi 26 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  21. Commission des finances : Crédits de la mission : « Sécurités » - Lundi 26 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  22. Commission des finances : Crédits des missions « Immigration, asile et intégration » et « Sport, jeunesse et vie associative » - Lundi 26 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  23. 1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (suite) - Vendredi 23 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 3 jours
  24. 1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (suite) - Jeudi 22 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 5 jours
  25. 1ère séance : Projet de loi de finances pour 2027 (première partie) (suite) - Jeudi 15 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 5 jours