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Plongez dans les coulisses d’un procès pas comme les autres où l’accusé décide de se défendre lui-même ! Entre conseils juridiques, révélations sur son parcours inattendu et rebondissements en salle d’audience, cette vidéo ne manque pas de surprises. Venez découvrir comment tout ça se passe et partagez vos moments préférés ! Abonnez-vous pour ne rien rater et dites-nous en commentaire ce qui vous a le plus étonné ! #tribunal #justice #droit #procès #audience

👉 Cette chaîne est réalisée en collaboration avec https://www.youtube.com/@courttv

0:00 - Introduction et contexte de l'audience
0:48 - Vérification de la procédure et du choix de défense
1:46 - Explications sur la renonciation à un avocat
3:17 - Compétences et rôle d’un avocat au procès
4:54 - Risques à se représenter soi-même
6:06 - Accusations, peines et conséquences possibles
7:41 - Parcours, diplômes et libre arbitre de l'accusé
9:05 - Décision finale et pause


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Transcription
00:00M. Cossack, comment allez-vous aujourd'hui ? Bonjour.
00:05Très bien. La première chose à faire pour le jury, si vous voulez toujours vous représenter au...
00:12Le jury, c'est ce que vous voulez.
00:14Et vous voulez continuer à vous représenter vous-même ?
00:17Oui, monsieur. D'accord.
00:19Très bien. Je vais donc procéder à une vérification rapide ici.
00:24A l'origine, je crois avoir indiqué que si vous souhaitiez vous représenter vous-même au tribunal, le 6 août.
00:31Nous avons eu une longue audience de confirmation de la renonciation à l'avocat incomplète, décomplète.
00:37Ensuite, nous en avons eu une sorte de plus courte, le 21 août.
00:41Et puis nous avons eu...
00:42Détaillé le 31 août, je pense que c'était la dernière audience que nous avons eue.
00:49Je suis donc au courant d'un cas qui est un peu inhabituel.
00:57Et c'est une affaire justiciaire.
01:03Pour prison, où le tribunal de circuit a dû décider d'agir correctement.
01:10Et elle a eu tout un tas d'audience de confirmation de la renonciation à l'avocat.
01:16Tellement d'ailleurs qu'elle a fini par obtenir une annulation du jugement.
01:20Parce qu'ils ont estimé que c'était une mesure coercitive.
01:23Il faut donc une audience de confirmation de la renonciation à l'avocat pour chaque...
01:30Évidemment, c'est une phase cruciale de la procédure.
01:33C'est le sera donc notre dernière ce soir.
01:36Nous allons tenir une audience de confirmation de la renonciation à l'avocat pour tout le monde dans cette salle
01:41chaque jour.
01:42Je veux dire, c'est tout. C'est une étape critique.
01:44Nous allons donc le faire encore une fois.
01:46Je ne vais pas poser toutes les questions.
01:47Je vais donner la parole au sujet de votre vie personnelle et avec votre...
01:56Compétences ici pour vous représenter vous-même.
01:59Parce que je pense que si vous ne l'avez pas...
02:01Je veux juste m'assurer une dernière fois que vous comprenez bien les droits auxquels vous renoncez.
02:05Dans la mesure où vous renoncez à votre droit à un avocat.
02:09Veuillez donc lever la main de droit.
02:12Vous prêtez-vous serment de dire la vérité, toute la vérité ?
02:14Et rien que la vérité, je le jure.
02:17Mais si, je l'adresse.
02:19Vous comprenez donc que vous avez droit à un avocat, à vos frères, et que le tribunal a commis d
02:25'office.
02:27Avocat Covid Office pour vous, et que cet avocat et ses avocats sont en réalité deux.
02:32Vous avez M. Williams et M. Williams qui vous représenteront gratuitement dans cette affaire.
02:37Comprenez-vous cela ?
02:38Oui, M. ?
02:39J'aimerais vous expliquer certains des avantages que vous auriez à être représentés par un avocat.
02:45Avant le procès, un avocat compétent à l'expérimenter peut, en fait, examiner les possibilités de mise en liberté avant
02:51le procès.
02:52Cela peut permettre d'obtenir des informations sur l'affaire grâce à une utilisation habile des procédures de communication des
02:58pièces,
02:58de déceler d'éventuelles violations des droits constitutionnels, et de prendre des mesures efficaces pour y remédier.
03:03Il peut briller au respect des délais de procédure et des dispositions relatives aux délais de prescription,
03:08ainsi qu'identifier et préserver les preuves favorables à présenter plus tard au procès en votre nom.
03:14Comprenez-vous cela ?
03:15Oui, votre honneur, M. ?
03:18Et souhaitez-vous toujours renoncer au jury lors de ce procès ?
03:21Oui, votre honneur. D'accord.
03:23Lors du procès, l'avocat dispose de l'expérience et de la connaissance de l'ensemble de la procédure.
03:28Il ou elle plaidera en votre faveur tout au long du procès et présentera les meilleurs arguments juridiques pour votre
03:33défense.
03:34Vous comprenez ?
03:35Oui, votre honneur. Très bien.
03:38Et si nous devons avoir un procès avec le jury, ils connaissent évidemment les règles d'admissibilité des preuves.
03:43Ils ont beaucoup d'expérience pour ce qui est de sélectionner un jury.
03:47Mais si nous n'avons pas recours à un jury, cela ne posera aucun problème.
03:51Vous comprenez ?
03:52Votre honneur.
03:54Mon avocat peut citer des témoins en votre faveur, interroger les témoins à charge et présenter des preuves en votre
04:00nom.
04:01Vous comprenez ?
04:02Oui, votre honneur.
04:03Il ne faut pas être prêt de vous conseiller sur l'opportunité de témoigner les conséquences de cette décision.
04:08Est-ce que vous avez le droit de ne pas dire ? Vous comprenez ?
04:11Oui, votre honneur.
04:12Un avocat a étudié les règles de preuves et sait quelles preuves peuvent ou ne peuvent pas être présentées lors
04:16de votre procès.
04:18Vous comprenez ?
04:19Oui, votre honneur.
04:20Un avocat peut vous aider à vous assurer que le jury reçoit des instructions complètes et précises.
04:26Bon, évidemment, si nous n'avons pas de jury, la question ne se pose pas.
04:29Mais si nous en avons un, c'est important.
04:31Et évidemment, ils peuvent aussi présenter des arguments devant le tribunal quant à ce sur quoi le tribunal doit se
04:38pencher concernant les instructions au jury.
04:40Le tribunal fera la même chose que ce que ferait un jury.
04:43Donc, ils peuvent conseiller le tribunal sur ce qu'ils estiment devoir être les instructions au jury dans une affaire
04:49jugée par le tribunal sans jury.
04:51Vous connaissez là où il est votre honneur.
04:54Et ensuite, si vous êtes condamné, vous pourrez plus tard soutenir que votre avocat vous a fourni une assistance inefficace.
05:02S'il y a eu une assistance juridique inefficace et que cela vous a porté préjudice, vous pourriez obtenir un
05:07nouveau procès.
05:08Mais cela n'arrivera pas si vous vous représentez vous-même et que vous vous montrez inefficace.
05:13Vous comprenez tout cela ?
05:14Oui, votre honneur.
05:15Comme nous avons presque terminé et que vous vous représentez vous-même devant le tribunal,
05:20laissez-moi vous exposer quelques-uns des inconvénients de vous défendre seul.
05:23Vous comprenez que vous ne bénéficierez d'aucun traitement de faveur de la part du tribunal ni de la part
05:28de l'État.
05:28Simplement parce que vous assurez votre propre défense.
05:31Oui, votre honneur.
05:32Vous n'êtes pas tenu de posséder les connaissances juridiques et les compétences d'un avocat pour assurer votre propre
05:37défense.
05:38Cependant, vous serez obligé de respecter les règles en vigueur prévues par la loi et les règles de procédure à
05:43l'audience.
05:44Ce sont des lois que les avocats doivent apprendre et respecter.
05:47Si vous montrez une réticence à vous conformer à ces règles, je pourrais mettre fin à votre droit d'assurer
05:51votre propre défense.
05:52Comprenez-vous cela ?
05:53Oui, votre honneur.
05:54Vous comprenez que si vous perturbez l'audience, le tribunal peut mettre fin à votre droit d'assurer votre propre
05:58défense et vous expulser de la salle, auquel cas le procès se poursuivra en votre absence.
06:03Comprenez-vous cela ?
06:04Oui, votre honneur.
06:05Vous comprenez que votre accès au procureur est évidemment plus limité que celui d'un avocat, bien que les gens
06:12aient pu entendre.
06:14Vous constatez qu'avec votre iPad ou quoi que ce soit, ce serait la prison ?
06:20Je crois que vous avez communiqué directement par e-mail avec M. Bonheur, avec l'État, c'est bien cela
06:28?
06:28Oui, monsieur.
06:29Votre honneur ?
06:34D'accord. Et évidemment, vous savez quels sont les chefs d'accusation retenus contre vous et quelles sont les peines
06:39possibles, n'est-ce pas ?
06:40Oui, votre honneur. Très bien. Vous êtes visiblement accusé de meurtre au premier de vous.
06:45Si vous êtes reconnu coupable de cela, alors nous aurions une phase de détermination de la peine.
06:50Vous pourriez soit être condamné à mort, soit à la prison à perpécuté sans possibilité de libération conditionnelle.
06:55Si elles sont les deux seules possibilités, vous comprenez ?
06:58Oui, votre honneur. Évidemment, si vous êtes acquitté, vous n'aurez aucune.
07:02Si vous êtes reconnu coupable d'une infraction moindre comme un meurtre au second degré, un homicide ou autre chose...
07:10On pourrait peut-être faire valoir que vous avez blessé la victime, mais qu'elle est toujours en vie ou
07:16autre.
07:18Vous pourriez donc y avoir différentes infractions moins graves, mais vous risqueriez de lourdes peines de prison pour ces infractions
07:26moindres.
07:26Vous comprenez ? Oui, votre honneur.
07:41D'accord, très bien. Ensuite, je passe rapidement là-dessus. Je crois que la dernière fois, vous avez dit être
07:47diplômé de l'Université du Nouveau-Mexique avec un diplôme en musique.
07:52C'est bien ce que vous avez dit ? Oui, votre honneur.
07:55D'accord. Et ensuite, vous avez visiblement obtenu votre diplôme de l'école de droit de Dartmouth et vous êtes
08:03devenu chirurgien plasticien. C'est bien ça ?
08:13Non, votre honneur, j'ai fait mes études à la faculté de médecine de Dartmouth. J'ai fait médecine. CE,
08:17c'était exact.
08:17D'accord. Vous avez fait vos études à la faculté de médecine de Dartmouth et vous êtes devenu chirurgien plasticien.
08:22C'est bien ça ? CE, c'était exact. D'accord ?
08:25Avez-vous d'autres diplômes que cela ? Oui, monsieur. Très bien. Et de quoi s'agit-il ?
08:28J'ai une licence en biochimie, un master en sciences, bio-médical et un MBA en gestion.
08:38Et personne ne vous a dit de ne pas prendre d'avocat, n'est-ce pas ? En effet.
08:43Et personne ne vous a menacé pour vous convaincre de ne pas vous faire représenter par un avocat, n'est
08:48-ce pas ? En effet. Très bien.
08:51Avez-vous des questions sur quoi que ce soit ? Non, monsieur. Très bien.
08:56D'accord. Très bien. Le tribunal conclut donc que l'accusé est à renoncer à un avocat et qu'il
09:01renonce en toute connaissance de cause à son droit à un avocat commis d'office.
09:06Très bien. Alors là, c'est un procès avec ou sans jury. La dernière fois que vous étiez ici, vous
09:11avez indiqué que vous souhaitiez un procès sans jury et que vous avez...
09:18Signez une renonciation à un procès avec jury et vous souhaitez toujours un procès sans jury. C'est eux ?
09:24Restez bien exacts ?
09:25Oui, votre honneur. D'accord ? Et vous estimez que c'est dans votre intérêt, n'est-ce pas ?
09:30Oui, votre honneur. Très bien. Et vous faites cela librement et volontairement, n'est-ce pas ? Oui, votre honneur.
09:35Êtes-vous sous l'emprise d'une quelconque substance en ce moment ? Médicaments, alcool, drogue ou autre chose ?
09:40Non, madame. Votre esprit est clair et vous comprenez tout ? Oui, votre honneur. Très bien.
09:45Et personne ne vous a menacé ou forcé à faire quoi que ce soit ici contre votre gré ? C
09:50'est bien cela ? Oui, monsieur. Très bien.
10:01Monsieur, votre honneur, souhaitez-vous faire une déclaration luminaire ?
10:05Dites, veuillez appeler votre témoin. Oui, monsieur.
10:07Votre honneur, pouvons-nous faire une pause afin de déplacer la télévision et faire marquer des pièces à conviction ?
10:11Combien temps avez-vous besoin ? Une vingtaine de minutes ? Si la cour est d'accord jusqu'à 11h,
10:15très bien.
10:15Nous allons faire une pause de 20 minutes, d'accord ?
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