00:30...
01:24Très bien.
01:25On nous dit que le jury n'est pas dans la salle d'audience.
01:29Pas dans la salle d'audience.
01:30Ils ont été amenés un par un et interrogés.
01:34Maintenant, le jury est sorti de la salle d'audience.
01:36On peut supposer qu'on leur demandera de revenir dans la salle d'audience en groupe.
01:41Donc, il y a eu un peu de confusion là.
01:44Le jury, encore une fois, n'est pas dans la salle d'audience.
01:47Comme vous le voyez, Kevin Reddington, la façon dont il a poussé son café,
01:53est clairement encore bouleversé par ce qui se passait en ce moment.
02:11Le tribunal peut-il maintenant suspendre l'audience et la reprendre plus tard ?
02:17Je viens vous lever, les jurés en train...
02:48Votre honneur.
02:49Pour le procès verbal sont présents devant le tribunal.
02:51Douze jurés délibérants et six suppléants dans l'affaire du Commonwealth contre l'INSEE Clancy.
02:56Toutes les autres parties sont également présentes.
02:58Très bien.
02:59Merci, madame la greffière.
03:00Bonjour à tous.
03:03Je voulais simplement revoir quelques points cet après-midi.
03:07Tout d'abord, je tiens à vous rappeler que vous êtes tenu de suivre mes instructions
03:11concernant la loi telle que je vous les ai données.
03:13Très bien.
03:15Je voudrais également à ce stade revenir sur l'instruction que je vous ai donnée
03:20concernant le doute raisonnable.
03:22Très bien.
03:23Et donc, en ce qui concerne le doute raisonnable, il incombe au ministère public de prouver,
03:29au-delà de tout doute raisonnable, que la prévenue est coupable des accusations portées contre elle.
03:34Qu'est-ce que la preuve au-delà de tout doute raisonnable ?
03:36Eh bien, ce terme est souvent utilisé et probablement assez bien compris, même s'il
03:41n'est pas facile à définir.
03:42La preuve au-delà de tout doute raisonnable ne signifie pas une preuve au-delà de tout
03:46doute possible, car tout, dans la vie des êtres humains, est sujet à un certain doute
03:51possible ou imaginaire.
03:52Une accusation est prouvée au-delà de tout doute raisonnable si, après avoir comparé
03:57et examiné toutes les preuves, vous avez la conviction profonde, avec une certitude morale
04:02que l'accusation est fondée.
04:04Lorsque nous parlons de certitude morale, nous entendons le degré le plus élevé de
04:10certitude possible dans les affaires humaines, basées uniquement sur les preuves qui vous
04:15ont été présentées dans cette affaire.
04:18Je vous ai dit que toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle soit reconnue
04:22coupable et que la charge de la preuve incombe au procureur.
04:26Si vous évaluez toutes les preuves et qu'il subsiste encore un doute raisonnable, l'accusé
04:32a droit au bénéfice de ce doute et doit être acquitté.
04:37Il ne suffit pas que l'accusation établisse une probabilité, même une forte probabilité,
04:42qu'il soit plus probable que l'accusé soit coupable que non coupable.
04:46C'est eux n'est pas suffisant.
04:49Au contraire, les preuves doivent vous convaincre de la culpabilité de l'accusé avec une certitude
04:54raisonnable et morale, une certitude qui convainc votre compréhension et satisfait votre raison
05:00et votre jugement.
05:01En tant que juré, vous avez prêté serment d'agir en toute conscience sur la base des
05:05preuves.
05:06C'est ce que nous entendons par preuve au-delà de tout doute raisonnable.
05:10Très bien.
05:11Sur ce, je vais vous demander de reprendre vos délibérations.
05:14Je vais vous demander de reprendre vos délibérations.
05:44Voici la suivante.
05:46La salle d'audience est fermée pour la séance.
05:48Veuillez vous asseoir.
05:49On a parti au banc un instant.
06:14Très bien.
06:14Un aparté au banc.
06:16Espérons que ce soit rapide et qu'il donne quelques explications au procès verbal.
06:20Joseph Krofsky Jr., que pensez-vous qu'il s'est passé?
06:24Il n'est pas rare qu'un jury demande des éclaircissements ou une nouvelle instruction sur la loi, y compris
06:30sur le doute raisonnable.
06:32C'est il qui m'inquiète.
06:33C'est cette première partie où le juge a dit au jury, au juré, de suivre les instructions
06:39telles que je les ai données.
06:40Pour moi, cela signifie ou indique ou me fait comprendre que quelqu'un a signalé qu'il y avait
06:45une sorte de discussion sur la loi dans la salle de délibération qui, selon eux, n'était
06:50pas correcte.
06:51Et la raison pour laquelle Matt Reddington est probablement si indigné, c'est parce
06:55que vous rapportez maintenant ce qui se passe pendant les délibérations.
06:59Et il me semble que c'est le genre de problème qui justifie l'annulation immédiate du procès
07:04parce qu'ils ont maintenant signalé au tribunal des choses qui se passent pendant
07:08les délibérations.
07:09Ce qui est, vous savez, la limite à ne pas franchir, on n'y touche pas.
07:13Et je ne peux qu'imaginer que c'est pour ça qu'il est en colère.
07:16S'il ne s'agissait que d'une instruction sur le doute raisonnable, je ne pense pas
07:19qu'il y ait de problème.
07:20C'est assez courant et classique.
07:21Il n'y a aucune inquiétude à ce sujet.
07:23Mais la façon dont il a introduit cela en disant, jurez, suivez bien mes instructions,
07:30ça m'inquiète vraiment, ça me fait penser qu'il s'est passé quelque chose d'inapproprié
07:33là-dedans.
07:34Et cela a justifié l'interrogatoire individuel des jurés.
07:37Oui, c'est ça.
07:38Au bout de 35 heures de procès, de délibération, si vous devez procéder à un interrogatoire
07:44individuel sur quelque chose qui s'est produit après avoir donné deux SA, il ne joue dans
07:50la salle de délibération.
07:53Je suppose, mais je suis sûr que c'est pour ça que Mitch Reddington est si visiblement
07:59en colère.
08:00Et maintenant, lors de la discussion au ban, tout n'a pas toujours été consigné au dossier
08:07après l'interaction entre le juge Sullivan et le jury.
08:11Vous pensez qu'il va... voilà.
08:14Découvrons-le ensemble.
08:21Très bien.
08:23Merci, votre honneur.
08:24Je vous en suis reconnaissant.
08:25Je vous suis reconnaissant, votre honneur, de nous permettre d'être entendu en public
08:30plutôt qu'en aparté au banc.
08:32Le juré, le tribunal a reçu une instruction du président de ce jury qui travaille depuis
08:36une semaine maintenant, disant qu'il y a un juré qui refuse d'écouter la loi que
08:41vous lui avez donnée concernant le doute raisonnable.
08:46Et je suggère respectueusement que l'instruction souple que vous leur avez donnée en disant
08:51à la barre latérale « Pouvez-vous suivre les instructions de droit que je vous donne
08:55ne cible pas le problème ? »
08:58La question n'est pas suffisamment précise.
09:01Elle ne permet pas de fonder une requête visant à récuser le juré qui refuse d'accepter
09:08vos instructions de droit sur le doute raisonnable.
09:11Et si nous revenons ici dans une demi-heure avec un procès annulé à cause d'un juré
09:17qui a tout simplement rejeté les instructions de ce tribunal, c'est dommage.
09:23C'est vraiment dommage.
09:24Et c'est pourquoi je m'oppose à la décision du tribunal.
09:27Je demande qu'il y ait un examen plus approfondi.
09:29Je demande ma requête est de récuser ce juré qui refuse d'écouter vos instructions
09:33sur le doute raisonnable.
09:35Très bien.
09:36Venez.
09:40Merci, votre honneur.
09:41Nous avons la note du jury.
09:43Il n'y a aucun moyen de déterminer ce que sont les délibérations, qui a raison, qui a tort
09:47et nous ne devrions pas essayer, car cela fait partie des délibérations.
09:51Je pense que ce que votre honneur a fait en demandant à chaque juré s'il est capable
09:55de suivre la loi, puis en donnant une instruction générale sur le doute raisonnable et approprié
10:00selon l'affaire Commonwealth contre Ralph.
10:02Nous n'avons donc aucune objection concernant les questions ou le rappel des instructions.
10:08Très bien.
10:09Eh bien, je suis sûr que, comme les partis le comprennent, comme on dit, la mise à l'écart
10:13d'un juré en pleine délibération est une démarche délicate.
10:18Je répondais simplement à la question précise qui a été posée.
10:25Je ne sais pas.
10:27Je ne pense pas qu'il soit approprié pour moi de prendre parti pour l'un ou l'autre
10:31camp dans les délibérations.
10:34Je ne pense pas qu'il soit approprié pour moi de dire que je suis d'accord avec un
10:39juré ou avec onze.
10:41À ce stade, j'ai demandé s'ils étaient capables de suivre mes instructions.
10:44En conséquence, ils ont juré plus tôt qu'ils le pouvaient.
10:51Ils ont dit à ce stade qu'ils le pouvaient.
10:53Cela a été spécifiquement abordé en réponse à la question précise.
10:58Et c'est ce que je fais.
10:59Donc, l'objection de la défense est notée et nous allons suspendre l'audience sur
11:05ce point pour le moment.
11:06Merci.
11:08Veuillez, vous levez !
11:19Merci.
11:22Merci.
11:22Merci.
11:24Merci.
11:25Merci.
11:27Merci.
11:28Merci.
11:29Merci.
11:30Merci.
11:32Merci.
11:33Merci.
11:33Merci.
